Il rend compte de la destruction dudit véhicule à l'autorité dont relève la fourrière, à l'autorité qui a prononcé la mainlevée de mise en fourrière. II.

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

Il rend compte de la destruction dudit véhicule à l'autorité dont relève la fourrière, et à l'autorité qui a prononcé la mainlevée de mise en fourrière.

LEGIARTI000049878432

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RCAM.4010 : Etablissement et communication du plan de vol RCAM.4015 : Modifications au plan de vol RCAM.4020 : Clôture du plan de vol 4020-01 : Principe 4020-02 : Pour une partie du vol 4020-03 : Absence d'organisme de la CAM à l'arrivée 4020-04 : Insuffisance

Article (suite)

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d'arrivée est établi, le plus tôt possible après l'atterrissage et communiqué par les moyens les plus rapides à l'organisme des services de la circulation aérienne militaire le plus proche ou au bureau d'information de vol centralisé. 4020-04 : Insuffisance

Article Annexe Ib

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Les partenaires, le cahier des charges La succession des tâches est logique et rend possible, la bonne exécution de la commande. Les autorisations légales à la prise de vue Les autorisations nécessaires à la réalisation sont obtenues.

Article Annexe I (suite)

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plan - Centre instantané de rotation - Composition de mouvements, composition de vecteurs vitesse S8.3 - dynamique Transmission de puissance X X - Pertes dues à la résistance au glissement et au roulement - Rendement

LEGIARTI000044283514

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Elle rend compte au conseil d'administration de ses opérations réalisées, conformément au règlement financier de la caisse établi en application de l'article R. 623-10-3 du code de la sécurité sociale, et est tenue, conformément à la réglementation applicable

Article Annexe Ib

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- Forces, inertie, travail, puissance, énergie (énergie potentielle, cinétique et totale), chaleur, rendement mécanique et gain. - Les vibrations (harmoniques et résonnance). - Quantité de mouvement, conservation de la quantité de mouvement, im

Article Annexe IV d

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Dans un premier temps le candidat rend compte du ou des documents et réagit au (x) thèmes abordé (s).

Article Annexe I

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Il met en œuvre les instructions qu'il reçoit et il rend compte des résultats.

Article ANNEXE

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Article 38 Le chancelier rend compte à la commission administrative centrale des délibérations des commissions spéciales et des délibérations des jurys lorsque ceux-ci ne transmettent pas leurs propositions pour décision à une commission spéciale

Article Annexe I

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- réalisation du contrôle périodique de l'efficacité énergétique selon l'arrêté du 2 octobre 2009 susvisé (respect du délai, réalisation par organisme agréé, présence du rapport et vérification du respect des dispositions relatives notamment aux rendements

Article Annexe I (suite)

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Approvisionnement - Gestion des stocks CONNAISSANCES LIMITES DE CONNAISSANCES - La sélection des fournisseurs A partir d'exemples concrets : S5.3 - Gestion comptable CONNAISSANCES LIMITES DE CONNAISSANCES - Le taux de charge et le rendement

Article Annexe

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Il ne doit exister qu'une seule série salle pour une salle et une catégorie de tarif données ; cette série rend compte des droits d'entrée délivrés en mode entrée immédiate pour tous les films projetés dans cette salle à ce tarif. 2° Préventes : Chaque

Article Annexe 24

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Cette commission rend son avis dans un délai d’un mois à compter de sa saisine. A défaut d’avis dans ce délai, l’avis de la CPN est réputé rendu. Article 3.1.

Article Annexe I-b

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Ils ne représentent pas un pré requis à l'activité mais constituent un apprentissage dû à l'activité et la certification en rend compte.

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

Pour l'application du présent alinéa, une société holding animatrice s'entend d'une société qui, outre la gestion d'un portefeuille de participations, participe activement à la conduite de la politique de son groupe et au contrôle de ses filiales et rend

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

(1) La disposition applicable est celle que le 2.2.1. de l'annexe I-5 rend obligatoire. (2) Préciser l'organe de la fédération, de ses organes déconcentrés ou de la ligue professionnelle investi du pouvoir de désignation (assemblée générale, organe

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

.) ; il rend compte de sa démarche. Il exploite et communique les résultats de mesures ou de recherches en utilisant les langages scientifiques à bon escient.

Article 27

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La rémunération sur objectifs de santé publique, instaurée en 2011 par les partenaires conventionnels, a permis de valoriser la fonction de médecin traitant dans toutes les dimensions du service médical qu’elle rend au patient, à la patientèle et à la

Page 108 · 2 193 résultats

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