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20 234 résultats pour « Helena VERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

6363686237e31b7f74444a38

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

35L7-V-B7G-CF4O3 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 29 Mars 2022 Juge des contentieux de la protection de [Localité 6] - RG n° 1221003014 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007724363

Admin. suprême

3 juin 1988

3 juin 1988

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 août 1985 et 5 décembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hélène X..., épouse Y..., dite CAUZETTE-REY

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019216306

Admin. suprême

11 juillet 2008

11 juillet 2008

à Mme Hélène C une somme correspondant aux heures supplémentaires effectuées par cette dernière en 2002, 2003 et 2004, cette somme portant intérêts au taux légal à compter du 16 mai 2005 et renvoyant

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

69f2e3c7cdc6046d470c3418

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Ces différentes pièces sont versées aux débats et particulièrement la demande de routing pour un vol organisé avant le 19 mai 2026. L'erreur alléguée quant à la date de naissance de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

695f656ccdc6046d47979bee

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Debard Automobiles, le tribunal judiciaire de Pau a : - prononcé la résolution de la vente intervenue le 20 octobre 2022 entre la société Debard Automobiles et M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

697c652dcdc6046d4739db87

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Adresse 4] représentée par Maître PAUTONNIER, avocat au barreau de Paris, vestiaire #L159 DÉFENDEUR Monsieur [W] [D], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63ca430a9066fd7c90fc2760

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

35L7-V-B7G-CGYOT Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 20 Octobre 2022 du pôle 1 chambre 5 de la cour d'appel de PARIS - RG n° 22/08908 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64a66086bbd03a05db96538a

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

/06317 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHM6B Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Janvier 2023 du Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 22/81625 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

642fb75acece1704f574783f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

N° RG 23/01117 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6GG Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 24 Novembre 2022 du TJ de PARIS - RG n° 22/56823 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64ba21d9354f98d9699d4f75

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

23/05471 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHKVX Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Mars 2022 du Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2021F00844 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e82416523b99573abb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il déclare qu’il est un homme libre et qu’il fait ce qu’il veut. Il indique qu’il se connait lui-même mieux que les autres personnes.

Source officielle
TJ

CH4 JEX FOND

69d6ce0acdc6046d479231ec

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

avocat au barreau de METZ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER LORS DES DEBATS : Marc SILECCHIA GREFFIER LORS DU PRONONCE : Hélène

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d73772cdc6046d479aa218

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

DBVQ-V-B7J-FWGF [Localité 1]/ST COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : 08/04/2026 à : - l'AARPI EARVIN & LEW - Me Hélène

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d73776cdc6046d479aa298

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

PortalisDBVQ-V-B7J-FWGD MLB/ST COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : 08/04/2026 à : - l'AARPI EARVIN & LEW - Me Hélène

Source officielle
TJ

Référés

69d81b92cdc6046d47b1b816

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

MAXIM-HOME dont le siège social est sis [Adresse 4] non représentée requise Nous, Hélène PAÜS, première vice-présidente au tribunal judiciaire de céans, juge des référés, assistée de Océane NGUYEN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69709d21cdc6046d47163452

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Portalis 35L7-V-B7J-CL4RK Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Février 2025 - Juge de l'exécution de [Localité 4] - RG n° 24/81665 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6708152b89f19e8c50f8376b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 24/08180 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z7SD MINUTE: 24/2014 Nous, Hélène

Source officielle
CA

Référés

6688de17676b73dd81b96d5c

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

avocat au barreau de Douai DÉFENDERESSE : Madame [X] [Z] née le 14 Juin 1968 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] non comparante ni représentée PRÉSIDENTE : Hélène

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6631370619f939ca6242ddd2

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

barreau de PARIS, vestiaire : #R0096 DÉFENDEUR Monsieur [D] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Victor BILLEBAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1209 COMPOSITION DU TRIBUNAL Hélène

Source officielle
CA

3ème Chambre

6690c74e0d808eb34e4555b2

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

KOEHL, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Hélène BAJEUX, Greffier ARRÊT : Réputé contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les

Source officielle

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