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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
6363686237e31b7f74444a38
2 novembre 2022
35L7-V-B7G-CF4O3 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 29 Mars 2022 Juge des contentieux de la protection de [Localité 6] - RG n° 1221003014 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène
10/ 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007724363
3 juin 1988
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 août 1985 et 5 décembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hélène X..., épouse Y..., dite CAUZETTE-REY
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019216306
11 juillet 2008
à Mme Hélène C une somme correspondant aux heures supplémentaires effectuées par cette dernière en 2002, 2003 et 2004, cette somme portant intérêts au taux légal à compter du 16 mai 2005 et renvoyant
Chambre des Etrangers
69f2e3c7cdc6046d470c3418
23 avril 2026
Ces différentes pièces sont versées aux débats et particulièrement la demande de routing pour un vol organisé avant le 19 mai 2026. L'erreur alléguée quant à la date de naissance de M.
1ère Chambre
695f656ccdc6046d47979bee
7 janvier 2026
Debard Automobiles, le tribunal judiciaire de Pau a : - prononcé la résolution de la vente intervenue le 20 octobre 2022 entre la société Debard Automobiles et M.
PCP JCP fond
697c652dcdc6046d4739db87
12 janvier 2026
Adresse 4] représentée par Maître PAUTONNIER, avocat au barreau de Paris, vestiaire #L159 DÉFENDEUR Monsieur [W] [D], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Hélène
63ca430a9066fd7c90fc2760
19 janvier 2023
35L7-V-B7G-CGYOT Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 20 Octobre 2022 du pôle 1 chambre 5 de la cour d'appel de PARIS - RG n° 22/08908 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène
64a66086bbd03a05db96538a
5 juillet 2023
/06317 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHM6B Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Janvier 2023 du Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 22/81625 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène
642fb75acece1704f574783f
6 avril 2023
N° RG 23/01117 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CG6GG Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 24 Novembre 2022 du TJ de PARIS - RG n° 22/56823 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène
64ba21d9354f98d9699d4f75
20 juillet 2023
23/05471 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHKVX Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Mars 2022 du Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2021F00844 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène
J.L.D. HSC
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1 octobre 2024
Il déclare qu’il est un homme libre et qu’il fait ce qu’il veut. Il indique qu’il se connait lui-même mieux que les autres personnes.
CH4 JEX FOND
69d6ce0acdc6046d479231ec
8 avril 2026
avocat au barreau de METZ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DE L'EXÉCUTION : Dominique ALBAGLY GREFFIER LORS DES DEBATS : Marc SILECCHIA GREFFIER LORS DU PRONONCE : Hélène
Chambre sociale
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DBVQ-V-B7J-FWGF [Localité 1]/ST COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : 08/04/2026 à : - l'AARPI EARVIN & LEW - Me Hélène
69d73776cdc6046d479aa298
PortalisDBVQ-V-B7J-FWGD MLB/ST COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : 08/04/2026 à : - l'AARPI EARVIN & LEW - Me Hélène
Référés
69d81b92cdc6046d47b1b816
2 avril 2026
MAXIM-HOME dont le siège social est sis [Adresse 4] non représentée requise Nous, Hélène PAÜS, première vice-présidente au tribunal judiciaire de céans, juge des référés, assistée de Océane NGUYEN
69709d21cdc6046d47163452
20 janvier 2026
Portalis 35L7-V-B7J-CL4RK Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Février 2025 - Juge de l'exécution de [Localité 4] - RG n° 24/81665 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène
6708152b89f19e8c50f8376b
10 octobre 2024
COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 24/08180 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z7SD MINUTE: 24/2014 Nous, Hélène
6688de17676b73dd81b96d5c
5 juillet 2024
avocat au barreau de Douai DÉFENDERESSE : Madame [X] [Z] née le 14 Juin 1968 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] non comparante ni représentée PRÉSIDENTE : Hélène
6631370619f939ca6242ddd2
26 avril 2024
barreau de PARIS, vestiaire : #R0096 DÉFENDEUR Monsieur [D] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Victor BILLEBAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1209 COMPOSITION DU TRIBUNAL Hélène
3ème Chambre
6690c74e0d808eb34e4555b2
11 juillet 2024
KOEHL, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Hélène BAJEUX, Greffier ARRÊT : Réputé contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les
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