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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721f5cd580146773f909c
28 avril 1993
28 avril 1993
Achour M., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1991 par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre civile), au profit de Mme Houriat A. épouse M., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL03051_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 décembre 2023 sous le n° 23TL03051, Mme A, représentée par Me Achour, demande à la cour d'annuler ce jugement du 26 octobre 2023.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302803_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Le rapport de Mme Achour a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302089_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 19 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Achour, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200303_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Achour, - et les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101601_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Achour, -les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique, -les observations de M.
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2101619_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le rapport de Mme Achour a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101226_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 19 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Achour, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103373_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Achour, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103375_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Achour, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103376_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Achour, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103377_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Achour, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104201_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Délibéré après l'audience du 9 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Achour, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400334_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Le rapport de Mme Achour a été entendu au cours de l'audience publique du 26 mars 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400855_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Le rapport de Mme Achour a été entendu au cours de l'audience publique du 30 avril 2024 qui s'est tenue en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2306325_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Vu la procédure suivante : I°) Par une requête n° 2306325, enregistrée le 24 mars 2023, la société Issey Miyake Europe, représentée par Me Ben Achour, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2313813_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Vu la procédure suivante : I°) Par une requête n° 2306325, enregistrée le 24 mars 2023, la société Issey Miyake Europe, représentée par Me Ben Achour, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2315923_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Vu la procédure suivante : I°) Par une requête n° 2306325, enregistrée le 24 mars 2023, la société Issey Miyake Europe, représentée par Me Ben Achour, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentéc/DEFENDERESSE
669640b2f5112d8edd0568ad
10 juillet 2024
10 juillet 2024
pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 10 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine ACHOUR
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
65b94b925a029d9e20db3a84
8 janvier 2024
8 janvier 2024
13421 MARSEILLE CEDEX 20 comparant DÉBATS : À l'audience publique du 8 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René ACHOUR
Source officiellePage 11 sur 65