A..., Y..., X..., B..., JUAN, GAUTHIER, DUDOUET, SIOIGNON, AGNES, BONNET, DAGORNE, MAILLET, SOULIE, ALLAIN, LEVIEZ, CHERIN, LE CLOIREC, JEGOUX, ACEAUT, AANIC, THOMAS, LE NINIVEN, LE CHECH, LE NEURES, LAVANANT

avril 1989 par laquelle la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux a rejeté la demande d'intégration présentée par Mme Agnès

divorce autre que par consentement mutuel AFFAIRE : [X] [N] c/ [G] [H] épouse [N] Nous, [M] [E], Vice Présidente du Tribunal judiciaire de TARBES, étant en notre Cabinet au Palais de Justice de la dite ville

en divorce autre que par consentement mutuel AFFAIRE : [V] [X] [J] c/ [S] [Q] Nous, [T] [D], Vice Présidente du Tribunal judiciaire de TARBES, étant en notre Cabinet au Palais de Justice de la dite ville

par consentement mutuel AFFAIRE : [Z] [X] [E] [T] épouse [S] c/ [O] [C] [S] Nous, [I] [R], Vice Présidente du Tribunal judiciaire de TARBES, étant en notre Cabinet au Palais de Justice de la dite ville

divorce autre que par consentement mutuel AFFAIRE : [E] [A] épouse [B] c/ [F] [B] Nous, [H] [N], Vice Présidente du Tribunal judiciaire de TARBES, étant en notre Cabinet au Palais de Justice de la dite ville

consentement mutuel AFFAIRE : [E] [T] [K] [Q] épouse [X] c/ [U] [M] [I] [X] Nous, [A] [B], Vice Présidente du Tribunal judiciaire de TARBES, étant en notre Cabinet au Palais de Justice de la dite ville

que par consentement mutuel AFFAIRE : [G] [W] [J] épouse [E] c/ [F] [A] [E] Nous, [L] [D], Vice Présidente du Tribunal judiciaire de TARBES, étant en notre Cabinet au Palais de Justice de la dite ville

Article 2 : En application de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, l'OPPIC procédera à la notification de la présente ordonnance à : - la Ville de Paris, - la société Paris commerce

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le SICTOM du Chinonais (syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des ordures ménagères dans le Chinonais), ayant ses bureaux à l'hôtel de ville

Ville-l'Evêque, 75384 Paris Cedex 08, 5 / de la Fondation des orphelins apprentis d'Auteuil, dont le siège est ..., 6 / de Mme F... Colle, demeurant ..., 7 / de M.

Greffier lors des débats : Madame Agnès BUCQUET. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Décembre 2007.

.-06. 210 MANDELIEU LA NAPOULE représenté par Maître Agnès ELBAZ, avocat au Barreau de GRASSE Madame Dominique Y... épouse X...

Code nac : 72A 4e chambre 2e section ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 10 MAI 2022 N° RG 19/08094 - N° Portalis DBV3-V-B7D-TSNY AFFAIRE : SAS ELLERYN C/ SDC RESIDENCE ENTREE VILLE

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Agnès LESVIGNES, Président

N° 2023/164 Rôle N° RG 22/14058 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKGSL SCA CASTEL MONTE CARLO C/ [U] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès

N° 2022/465 Rôle N° RG 19/19853 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFLNU [H] [M] C/ [K] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me François MAIRIN Me Agnès

Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire et Mme Agnès Pic, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 octobre 2022. Le président : Signé : M.

Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire et Mme Agnès Pic, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 10 octobre 2022. Le président : Signé : M.

Jérôme Marchand-Arvier, conseillers d'Etat et Mme Agnès Pic, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 1er mars 2023. Le président : Signé : M.