CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 235 résultats pour « Alexandre AVRILLON Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention_recoursJLD

69e85b40cdc6046d47192608

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 (Au titre de l'article L. 742-4 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra BERGER, à la Cour d'Appel de Nîmes, désigné(e) par le Premier Président

Source officielle

Page 11 sur 712

← PrécédentSuivant →
CA

Rétention_recoursJLD

69e85b56cdc6046d4719279b

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de Nîmes, désigné(e) par le Premier Président de la Cour

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a1fba62cdc6046d47e947f8

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Son avocat : - Soutient la saisine tardive des autorités italiennes, - Soutient le défaut de perspectives d'éloignement de M.

Source officielle
CA

1ère chambre

697359e6cdc6046d4768dac3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[E] [G] né le [Date naissance 2] 1981 [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre Zwertvaegher, plaidant/postulant, avocat au barreau de Nîmes (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8baada9e15c5131fe020

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSES S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91793

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

ALEXANDRE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94042

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Isabelle COGNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E24 Monsieur Eric E... ( désistement partiel par ordonnance du 20 avril 2017 ) né le [...] à NEUILLY

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6690c7540d808eb34e45560e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

en appel le 29 avril 2024.

Source officielle
CC

comm

61372292cd580146773fe97c

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

la société Eolia, de Me Baraduc-Benabent, avocat de la société Alexandre Marine, les conclusions de M. de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10478

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Z..., avocat de la société Alexander's, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société DGMH ; Sur le rapport de

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

668cd24abbc9a118c6c63fa1

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 08 JUILLET 2024 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106141b41fe2e9b5caa0

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [I] [B] [O] née [A] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467161.20231220

Admin. suprême

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Hannotin Avocats, avocat de l'association Ouvre-boîte ; Vu la note en délibéré enregistrée le 30 novembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919df

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Eric Z... pour l'entretien de l'enfant Alexandre, * de fixer les unités de valeur revenant à Maître KAIGRE, avocat désigné au titre de l'aide judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8a

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Alexandre Y...à lui payer la somme de 25 000 FCFP par enfant en plus de la prise en charge des billets d'avion, et 100 000 FCFP au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830b784a89285d3f3332

Appel

20 août 2024

20 août 2024

DOUCET substituant Me Jean-Alexandre CANO du cabinet Centaure Avocats, avocats au barreau de Paris INTIMÉ M.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

66274ef6c1c6ed00087b3d45

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

NIMES 18 avril 2024 [X] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 22 AVRIL 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Alexandra X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb50bd3db21cbdd8d4c9

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

né le 01 Avril 1943 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Claude VOITURIEZ, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccabd3db21cbdd91463

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 AVRIL 2014 6ème Chambre B ARRÊT No 268 R. G : 12/ 07180 M. Alexandre X... C/ Melle Kathy Y...

Source officielle