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18 636 résultats pour « Alexandre Celse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372639cd58014677423e6e

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

Strasbourg, SCI Sébastien Strasbourg, SCI Jules Strasbourg (pièces n° 6.3, 6.4, 6.5, 6.6) ; que l'adresse du siège social des SCI Flandre X..., SCI Alexandre Strasbourg, SCI Sébastien Strasbourg, SCI

Source officielle

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CA

Rétention_recoursJLD

6690c7540d808eb34e45560e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

C/ LE PREFET DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 11 JUILLET 2024 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9153b

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

: S 12/ 04895 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Avril 2012 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de PARIS, section encadrement RG no 10/ 02127 APPELANT Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

comm

é des intérêts et frais, de la condamnation prononcéec/Yves Le Y

6079d3da9ba5988459c599a7

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

préviennent une contestation à naître, a entre les parties l'autorité de la chose jugée en dernier ressort ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par réclamation du 20 décembre 2001, Mme Marie-Alexandra

Source officielle
CC

cr

61372605cd5801467742256a

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Gimco, sommes provenant tant de son compte personnel que de celui de son étude, qu'au total 30 millions de francs environ ont été ainsi apportés à la société Gimco, notamment sous sa signature ainsi que celle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

le 18 février 1957 à BIARRITZ (64200), demeurant et domicilié audit siège social 76 Rue PRONY 75017 PARIS ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Alexandra

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007624182

Admin. suprême

15 octobre 1986

15 octobre 1986

Alexandre Y..., propriétaire exploitant d'un fonds d'entreprise de charpente et de menuiserie a donné en location-gérance à la SARL "Société d'exploitation des établissements Alexandre X...", le fonds

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CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9098c

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

exécution de son devoir de secours, - disant que celle-ci sera payable avant le 5 de chaque mois, - disant que celle-ci est indexée sur l'indice habituel, - réservant les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daac

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

, transférer à son domicile la résidence habituelle de cet enfant et confirmer pour le surplus le jugement attaqué ; qu'elle fait essentiellement valoir à cet effet que l'enfant Alexandre ne se sent

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CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cf4

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Alexandre X...

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CA

Rétention_recoursJLD

668cd24abbc9a118c6c63f9f

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

NIMES 05 juillet 2024 [L] SE DISANT [Y] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 08 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162c832b820aa60963d8458

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

MOTIFS DE LA COUR : La SARL MGS ALEXANDRE a recruté M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e7a537033cf481c39a4760

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

/05034 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KIJT Minute n° : 2025/ 390 AFFAIRE : SA BANQUE CIC EST (dite CIC EST) C/ [L] [N] JUGEMENT DU 08 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830b784a89285d3f332a

Appel

20 août 2024

20 août 2024

président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandra

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830b784a89285d3f3332

Appel

20 août 2024

20 août 2024

président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandra

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830b784a89285d3f3334

Appel

20 août 2024

20 août 2024

président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830c784a89285d3f333f

Appel

20 août 2024

20 août 2024

président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66c5830c784a89285d3f3343

Appel

20 août 2024

20 août 2024

président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandra

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TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

686e220e72b5e5e648bb5ba9

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 3] En la personne de Monsieur Hugo SELLIER COMPOSITI ON : Monsieur Arnaud DAMERON, Président, Monsieur Christian COTELLE, Monsieur Patrick DELABARRE, Juges, qui en ont délibéré ; Maître Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fd

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

de l'enfant, de fixer celle-ci chez Mme X...conformément au souhait d'Alexandre et d'accorder à M.

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