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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

12eme chambre

DTA_2204683_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme André ; - et les observations de M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2114578_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Le rapport de Mme André a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c75e41137cbf9fc412d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

IMMEUBLE SIS 8 RUE ANDRE DUMERCQ, S.C.I. SIMAG S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed14

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

née le 14 Mars 1969 à LYON (69007) ... 69330 MEYZIEU représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005c6b8daa57c7f66a697

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DEFENDEURS Monsieur [T] [E] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître André GUILLEMAIN de la SCP GUILLEMAIN PANEPINTO PAULHAC, avocat au barreau de Paris, vestiaire #P0102.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400649_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Durand, magistrat désigné, - les observations de Me André, représentant M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C110035

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Je lègue l'usufruit de la Ma Succession à Mme Ernestine G... sa Vie Durant avec Dispense De Caution et d'Emploi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf2f

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Maître Etienne Y..., avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMÉ Monsieur Gilbert Marcel René Z...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402561_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Clos Saint André doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402580_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les conclusions présentées à ce titre par la SCEA André Mathieu doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f65

Appel

21 juin 2000

21 juin 2000

Cour assisté de Maitre PERNELLE, avocat au barreau de DIJON INTIMES: Madame Fabienne Y... née le 09 Novembre 1958 à REIMS (51) domiciliée 103 rue de Marsannay 21.1OO CHENOVE représentée par la SCP ANDRF

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fde43aa59a5ca2222a9b666

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

compte de Monsieur André X... s'élève à la somme de 19 924,34 € suivant décompte définitif en date du 6 septembre 2013, 'Condamne la SA MEDIPOLE POLYCLINIQUE SAINT ROCH à payer à Monsieur André X...

Source officielle
CC

soc

61372175cd580146773f3edc

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

André X..., demeurant à Ploufragan (Côtes-d'Armor), rue de Beausemaine, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bretagne, ayant

Source officielle
CC

civ2

61372271cd580146773fd0d1

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Jean Z..., 2 ) Mme Andrée Z..., née A..., demeurant tous deux le Nid à Saint-Etienne de Grossey (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1993 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209777_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis à raison de 40 heures d'absence de cours due à des situations de professeurs non remplacés en classe de 3ème au sein de l'établissement Collège André

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662fe5dbb89538338ecde99e

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

huissier, [Localité 4] Habitat OPH ,bailleur de locaux situés à [Adresse 2] a fait assigner Madame [N] [R], l’association œuvre FALRET en sa qualité de curatrice de Madame [R] [N], Monsieur [N] [B] Andres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f5d

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Elise née le 01 Avril 1923 à CAUMONT SUR DURANCE ... 71520 BRANDON Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d934

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CC

comm

à l'arrêt de rejeter ses demandes de dommages-intérêtsc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01103

Cassation

9 décembre 2014

9 décembre 2014

André X..., agissant pour son compte et celui des autres associés (Mme X..., Mme Y..., M. Fausto X..., Mme B..., M. C... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8eba7

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

André X... une indemnité de 23 568 euros.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ANDRE DURAND

SIREN 562620591Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

31/08/2026

Voir →

Modifications diverses

ANDRE DURAND

SIREN 562620591Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

31/07/2026

Voir →

Immatriculations

DURAND, Gwenaël, André, Joseph

SIREN 895233740Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

18/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DURAND, Gwenaël, André, Joseph

SIREN 895233740Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

17/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DURAND, Jean-Luc, André

SIREN 428627897Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

07/05/2026

Voir →