CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
256 résultats pour « André-Franklin BACH »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 4
La source froide de la PAC eau/eau doit être une simulation de source géothermique (capteur horizontal de faible surface avec une bâche tampon).
Article IV
1ZB 1, 70 Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics (sans montage ni personnel de service) (4). 71. 3CA 3, 20 Location de matériel de bureau. 71. 3EA 1, 30 Location de biens de consommation (mobiliers, linges, bâches
Article 1
graphic design III Diagnostiqueur technique immobilier 232 3 ans Organisme de formations en immobilier et bâtiment (OFIB) III Diagnostiqueur immobilier 232 5 ans FORMADIAG III Diagnostiqueur immobilier 232 3 ans Lycée vertes feuilles de Saint-André-Lez-Lille
Article Annexe
Nochize, Oudry, Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie, Oyé, Ozolles, Palinges, Paray-le-Monial, Passy, Perrecy-les-Forges, Perrigny-sur-Loire, Poisson, Pouilloux, Pressy-sous-Dondin, Prizy, Le Puley, Rigny-sur-Arroux, Le Rousset, Sailly, Saint-Agnan, Saint-André-le-Désert
Article (60 à 69)
BEAUVAIS 60 Boulevard de l'Assault Boulevard du Dr Lamotte BEAUVAIS Rue de Vignacourt BEAUVAIS 60 Boulevard du Dr Lamotte Rue Bossuet BEAUVAIS Boulevard de l'Assault BEAUVAIS 60 Boulevard Saint André
LEGIARTI000022779630
Ouroux-sous-le-Bois-Sainte-Marie, Oyé, Ozolles, Palinges, Paray-le-Monial, Passy, Perrecy-les-Forges, Perreuil, Perrigny-sur-Loire, Poisson, Pouilloux, Pressy-sous-Dondin, Prizy, Le Puley, Reclesne, Rigny-sur-Arroux, Le Rousset, Sailly, Saint-Agnan, Saint-André-le-Désert
Article Annexe II
Carling, Saint-Avold, BP 65001,57501 Saint-Avold Cedex : de 1952 à 1980 ; Entreprise Bettlol : 79, rue Pasteur, 54310 Homécourt : de 1966 à 1995 ; Etablissements Dubois et Cie ; 67, rue Keller, 54004 Nancy Cedex : de 1964 à 1979 ; Feyel SA, 76, avenue André-Malraux
Article Annexe I
Lorsqu'un élevage de volailles dispose d'un procédé de séchage permettant d'obtenir de façon fiable et régulière des fientes comportant plus de 65 % de matière sèche, le stockage de ces fientes, couvertes par une bâche imperméable à l'eau mais perméable
LEGIARTI000045153732
Article 43 Election de domicile Le titulaire fait élection de domicile à son siège social, à Avon (Seine-et-Marne), 47, avenue Franklin-Roosevelt.
-de-Laffemas, BP 1023, 26010 Valence Cedex, téléphone : + 33 (0)4-75-75-70-00, fax : + 33 (0)4-75-43-72-03, Siren/Siret : 182630012 00017 CCI de Grenoble, 1, place André-Malraux, BP 297, 38016 Grenoble Cedex 1, téléphone : + 33 (0)4-76-28-28-28, fax
La prose non narrative du xxe siècle et du xxie siècle : Confieso que he vivido de Pablo Neruda ; La escritura o la vida de Jorge Semprún ; Los diarios de Andrés Trapiello ; Ética para Amador de Fernando Savater ; etc.
Article 10-2
Ils comprennent : - le signal R21a : signal rouge fixe en forme de croix de Saint-André, sur fond noir circulaire ou carré.
Pégomas 6 Alpes-Maritimes Peymeinade 6 Alpes-Maritimes La Roquette-sur-Siagne 6 Alpes-Maritimes La Roquette-sur-Var 6 Alpes-Maritimes Le Rouret 6 Alpes-Maritimes Sainte-Agnès 6 Alpes-Maritimes Saint-André-de-la-Roche
Article Annexe 2
Beuvillers ; 14162 Clécy ; 14181 Cormelles-le-Royal ; 14271 Fleury-sur-Orne ; 14327 Hérouville-Saint-Clair ; 14341 Ifs ; 14366 Lisieux (P : Lisieux 2e canton) ; 14383 Louvigny ; 14437 Mondeville ; 14487 Ouilly-le-Vicomte ; 14514 Pont-l'Evêque ; 14556 Saint-André-sur-Orne
LEGIARTI000030463520
AMBROISE PARÉ NANCY) LORRAINE CLINIQUE SAINT ANDRÉ LORRAINE CLINIQUE LOUIS PASTEUR LORRAINE POLYCLINIQUE DE GENTILLY
Article 2
Anciens-Combattants, selon la cartographie figurant en annexe n° 58 ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Bertrand-Dauvin, situé 12, rue René-Binet, 75018 Paris ; - du 19 juillet au 10 août 2024, le gymnase Max Rousié, situé 30, rue André-Bréchet
Hautes-Alpes Puy-Saint-André Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.
Article Annexe II (suite)
Gestal/société Allaire/Allaire Gestal : - ZA de Pedras, 44117 Saint-André-des-Eaux : de 1945 à 1975. Hériaud : 85110 Les Sables-d'Olonne : de 1946 à 1995. Isopeint : - 2, rue Fidèle-Simon, 44600 Saint-Nazaire : de 1972 à 1980.
Article Annexe Ib (suite)
- garde-corps, panneaux, barrières, bâches, etc. - signalisation, cheminement Dispositifs de collecte et gestion des déchets (bennes, containers, signalisation, etc.)
En particulier, s'il est fait usage de bennes ouvertes, les déchets sortants du site devront être couverts d'une bâche ou d'un filet. L'exploitant s'assurera que les entreprises de transport intervenant sur son site respectent ces dispositions. 8.
Page 11 · 256 résultats