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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01659_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le rapport de Mme Molina-Andréo a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01699_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Le rapport de Mme Molina-Andréo a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme C... A...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00235_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00932_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, - et les conclusions de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. Mme C...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01061_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306788_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503560_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Andreini renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2601347_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
définitive de son client à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat la somme de 1 000 euros hors taxes à verser à Me Andreini.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301753_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Andreini, avocate de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2307837_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet, - les observations de Me Andreini, avocate de Mme C.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204996_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Andreini, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2208161_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
B C, représenté par Me Andreini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète du Bas-Rhin a refusé de lui délivrer un titre de séjour portant la mention " vie privée
Source officiellecr
61372503cd5801467741a3e4
15 juin 1987
15 juin 1987
Andreani, conseiller, et M.
Source officiellesoc
6079b1709ba5988459c52177
10 février 1994
10 février 1994
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 novembre 1991), qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a notifié à la société Chauveau-Andriot un redressement portant sur des cotisations
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307065_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2023 sous le n° 2307066, M A B, représenté par Me Andreini, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°)
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2909288-3197014
27 octobre 2009
27 octobre 2009
Bien qu’à l’écart de cette zone, M me Andreou fut touchée par une balle à l’abdomen. Elle fut conduite sur-le-champ à l’hôpital, où elle subit une intervention.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2504685_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Article 3 : L'Etat versera à Me Andreini, avocate de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25NC02129_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Andreini, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bcf
12 mai 2017
12 mai 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Robert ANDREOTTI de la SELEURL CABINET ROBERT ANDREOTTI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0333 INTIMÉS Monsieur François Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf1d
20 mai 2008
20 mai 2008
ANDREIS, Condamne M. ANDREIS à verser à Mme A...une somme de 4 000 € à titre de dommages intérêts, Condamne M.
Source officiellePage 11 sur 219