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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a790d8cdc6046d476dd8a9
9 avril 2025
9 avril 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7917acdc6046d476de157
9 avril 2025
9 avril 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7c05dcdc6046d4770e44c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7d1dccdc6046d4772a675
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleAudience publique de vacation
69d3d1cfcdc6046d474e0e5d
15 avril 2025
15 avril 2025
Le vice-procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.
Source officielleAudience publique de vacation
69d5249bcdc6046d47694e42
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le vice-procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.
Source officielleChambre mixte
69d6e558cdc6046d47940c0a
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Le vice-procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.
Source officielleAudience publique de vacation
69d82e22cdc6046d47b34339
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Le vice-procureur de la République a été avisé de la date de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cd0
18 novembre 2013
18 novembre 2013
.-19330 FAVARS COMPARANTE-assistée de Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE substitué Me François ARMAND, avocat au barreau de CORREZE ; APPELANTE ET : Monsieur Pascal Uean-Yves Z...,
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb60
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Armand B..., devenu responsable commercial à compter de novembre 2004.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678aad515289c7662ca2c533
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SMA, en qualité d’assureur de [E] GENIE CLIMATIQUE 8 rue Louis Armand 75015 PARIS S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913d4
7 avril 2014
7 avril 2014
Selon avis de fixation du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire a été fixée à l'audience du 03 mars 2014 pour plaidoirie avec arrêt rendu le 07 avril 2014.
Source officiellecomm
61372325cd58014677405fcd
27 octobre 1998
27 octobre 1998
Armand-Prevost, conseiller rapporteur, M. Grimaldi, conseiller, M. Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
613722b4cd580146774005b2
22 octobre 1996
22 octobre 1996
Armand Y..., demeurant "Allez", 47110 Allez et Cazeneuve, 2°/ de Mme Armand Y..., en redressement judiciaire, demeurant "Allez", 47110 Allez et Cazeneuve, 3°/ de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e5391a81daa831884f59c
4 octobre 2023
4 octobre 2023
- La facture émise sur l'acheteur MAISON ARMANCE était cédée au factor mais non financée et a bien été prise en charge par le factor.
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa87
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Octobre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90225
6 février 2013
6 février 2013
représentés et assistés de Me Clotilde CHALUT NATAL (avocat au barreau de PARIS, (toque : R295) et la la SCP HORNY/ MONGIN/ SERVILLAT (Me Pascal HORNY) (avocats au barreau de l'ESSONNE) SCP ARMAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4b9
12 avril 2012
12 avril 2012
Armand X... : 50 parts M. Laurent X... :200 parts Mme Michèle X... :200 parts M. Georges B... : 50 parts M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2502289_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Armand, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Aubert, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Chambre A
5fdc57afd3fe107b9df46dbf
3 décembre 2018
3 décembre 2018
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Décembre 2018.
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