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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
6032377b1f06e96de6c125de
27 mars 2018
- signé par Madame Sylvie HYLAIRE, Présidente et par Madame Aurélie VARGAS, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire EXPOSÉ DU LITIGE Filiale
Pôle 4 - Chambre 3
627df9310d41e0057d43e5b2
12 mai 2022
CAPUCINES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Salah GUERROUF, avocat au barreau de PARIS, toque : D1952 INTIMES Monsieur [G] [C] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Aurélie
Référés
68e88b623ea43407b9fbb024
8 octobre 2025
cabinet Claudon Llombart Gestion Immobilière (CLGI), Sarl, [Adresse 5], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Benjamin JAMI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 1811, Me Aurélie
Ch.protection sociale 4-7
6789f229e53fca3659f67238
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Aurélie PRACHE, présidente
Première Chambre
67eee64eb848dd6814c62bb1
3 avril 2025
Débats tenus à l'audience publique du 16 Janvier 2025 devant : - Madame Leïla GOUTAS, Première Vice-Présidente, - Madame Aurélie DESWARTE, Juge, - Madame Nathalie REGULA, Magistrat à titre temporaire,
Chambre sociale 4-2
697af82dcdc6046d470f7ff0
28 janvier 2026
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Novembre 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie
1ere Chambre Section 1
67f750b06527a11effc4b6b5
9 avril 2025
réseau public dans l'angle de la parcelle en face du fonds [H]-[C] avait permis de constater un écoulement d'eau usée dans le réseau d'eau pluviale contrairement à la réglementation, que par ailleurs le test
3ème B
69dc7cf4cdc6046d470d2cc3
13 octobre 2025
Adresse 5] (Italie), Défenderesse comparante par la SCP [J] [Z] & ASSOCIES, représentée par Me Liria PRIETTO, Avocate au Barreau d'AJACCIO, plaidante, et par la SCP MALPEL & Associés, représentée par Me Aurélie
7ème Chambre
DTA_2000623_20230314
14 mars 2023
dégradation de son état de santé, le requérant a fait l'objet, le 4 juillet 2017, d'une reprise chirurgicale à l'issue de laquelle les prélèvements effectués ont révélé la présence des germes Staphylococcus aureus
1ère Chambre Civile
686843614965b5d9df327815
4 juillet 2025
jugement contradictoire suivant, statuant en premier ressort après que la cause a été débattue en audience publique le 01 Avril 2025 devant Christophe NOEL, Juge, statuant comme juge unique, assisté de Aurélie
Ch.secu-fiva-cdas
635b71d4b201587f74be026c
27 octobre 2022
GRENOBLE INTIME : Monsieur [M] [A] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] représenté par Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Aurélie
9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1806a1876057df5d57c
18 mai 2022
certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie
6866df23d33109fd079b4521
3 juillet 2025
Débats tenus à l'audience publique du 19 Septembre 2024 devant : -Madame Leïla GOUTAS, Première Vice-Présidente, -Madame Aurélie DESWARTE, Juge, -Madame Nathalie REGULA, Magistrat à titre temporaire,
CHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf087935f50008be422b
11 avril 2024
Il résulte enfin du constat établi par Maître [G], huissier de justice le 2 novembre 2021 que des dégradations sont présentes sur les murs, sous la forme d'auréoles jaunâtres, des boursouflures et des
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1127JUD003588705
27 novembre 2012
He underwent echoscopy of the internal organs, general and biochemical analysis of blood, X-ray of the thorax, and other tests.
Chambre sociale
6826d20e9717a7923fdf489f
17 octobre 2024
, le greffier a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la cour composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Aurélie
5ème Chambre
6a21093ecdc6046d4708dccf
3 juin 2026
FANCOM, immatriculée sous le n° 337 759 955 du RCS de [Localité 4] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège, [Adresse 5] [Localité 6] Représentées par Me Aurélie
CH GENERALISTE A
69b9b32acdc6046d47034b98
13 janvier 2026
L’expert souligne en outre qu’il n’a pas constaté d’humidité avec son testeur au niveau des fenêtres des chambres, ces traces d’humidité étant dues aux coulées de condensation sur les montants en aluminium
Association SUP DE VINCIc/SociétéUNIBAIL-RODAMCO-WESTFIELD
69cede32cdc6046d47e8bb32
2 avril 2026
En l’espèce, il ressort du procès-verbal de commissaire de justice réalisé le 24 octobre 2025 que la salle 3 présente au niveau de son faux-plafond des cloques, auréoles et traces jaunâtres assorties d
3e chambre
62c7cb39cb8dca058e3e7fd5
7 juillet 2022
DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 17713 Représentant : Me Vincent BOIZARD, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0456 substitué par Me Aurélie
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TESTU, Aurélie, Denise, HENNOCQ
08/06/2021
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