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711 résultats pour « Azérou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2203206_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 30 juin et 19 juillet 2022, Mme B A épouse C représentée par Me Azeri, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle

Page 11 sur 36

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Annonces BODACC162 résultats

Journal officiel
Créations

AZEROUAL, Saad

SIREN 106592405Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

26/06/2026

Voir →

Créations

AOURAGH, Aziza, AZEROUAL

SIREN 105601363Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

02/06/2026

Voir →

Modifications diverses

AZEROUAL, Driss

SIREN 947654836Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

30/04/2026

Voir →

Radiations

AZEROUAL, Abderrahim

SIREN 907998397Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

21/04/2026

Voir →

Radiations

AZEROUAL, Yassine, Azeroual

SIREN 913952511Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

12/04/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f19e

Appel

27 février 2012

27 février 2012

SUR CONTREDIT DEMANDERESSE : Madame Marie Francine Z... divorcée X... ... 69380 CHAZAY-D'AZERGUES assistée de la ASS ASSOCIATION CUMIN-SPEE, avocats au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007681216

Admin. suprême

16 janvier 1987

16 janvier 1987

complémentaire enregistrés les 4 février 1983 et 1er juin 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat sous le n° 48 456, présentés pour la SOCIETE ANONYME PIANI, dont le siège est à Ambérieu d'Azergues

Source officielle
CC

civ3

6137221ccd580146773fa532

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Bernard X..., demeurant ... d'Azergues (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (1re Chambre), au profit de la compagnie Winterthur, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d578

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

née le 1er janvier 1962 à AZROU (MAROC) demeurant ..., 30900 NIMES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08383 du 14/ 09/ 2010 représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2404639_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

A C, né le 12 juillet 1981 à Azrou au Maroc, de nationalité marocaine, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative de suspendre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2111472_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Par une requête et un mémoire enregistrés sous le n° 2111472 le 9 septembre 2021 et le 1er avril 2022, la société Meubles Ikea France, représentée par Me Azerad, demande au tribunal : 1°) d'annuler la

Source officielle
CC

soc

6079b1ff9ba5988459c54e74

Cassation

11 février 1971

11 février 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE X..., MEDECIN A BORD DU PAQUEBOT AZROUF, DEBARQUE COMME MALADE LE 19 JUIN 1964, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE D'ADMETTRE QUE LES TROUBLES MENTAUX DONT IL

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2307527_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beauvironnet, - les conclusions de Mme Garona, rapporteure publique, - et les observations de Me Azerou, substituant Me Bodin

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2206229_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les observations de Me Azérou, représentant la directrice régionale de France Travail Île-de-France, la société Def’Inov Group n’étant

Source officielle
CC

soc

6079b2049ba5988459c553c2

Cassation

11 janvier 1973

11 janvier 1973

DELEGUES DU PERSONNEL DANS CHAQUE ETABLISSEMENT ET QU'EN L'ESPECE, IL AURAIT DU Y AVOIR UNE ELECTION SEPAREE POUR LES ETABLISSEMENTS DU CENTRE ADMINISTRATIF DE LOURDES ET UNE AUTRE POUR LE CENTRE D'AZEREIX

Source officielle
CE

3ème / 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000028712074

Admin. suprême

6 mars 2014

6 mars 2014

son maire, la commune de Cercié, représentée par son maire, la commune de Bully, représentée par son maire, la commune de Saint-Jean-des-Vignes, représentée par son maire, la commune de Châtillon d'Azergues

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028712075

Admin. suprême

6 mars 2014

6 mars 2014

son maire, la commune de Cercié, représentée par son maire, la commune de Bully, représentée par son maire, la commune de Saint-Jean-des-Vignes, représentée par son maire, la commune de Châtillon d'Azergues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918eb

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

.-69380 CHAZAY D'AZERGUES Comparant APPELANTS d'un jugement rendu le 10 avril 2014 par le Juge des Tutelles de GUÉRET qui a dit n'y avoir lieu à mesure de protection concernant Madame Marie Y... veuve

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1da

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

né le 25 Décembre 1961 à LYON 03 (69003) ... 69380 MARCILLY D AZERGUES représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, assisté de la SELARL BIOT-CROZET.

Source officielle
TJ

Référés

669ffbf1d9953d09165cbf39

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

MILLON IMMOBILIER, dont le siège social est sis 7 rue marius Berliet ZA des Bageardes - 69380 CHAZAY-D’AZERGUES représentée par Me Pierre Emmanuel THIVEND, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 42

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2310669_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

octobre 2021, dont les conclusions ne sont pas sérieusement contestées sur ce point par la requérante, qui se borne à faire valoir que le plan de prévention des risques naturels inondation du bassin de l’Azergues

Source officielle
CC

soc

61372377cd5801467740a285

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Piani, société anonyme, dont le siège est à Amberieux d'Azergues, 69480

Source officielle
CC

civ3

61372225cd580146773fa9a5

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

Maria, demeurant ensemble à Chazay d'Azergue, Lozanne (Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit de la société Les Maisons Cleverte

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400667_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Considérant ce qui suit : Le 13 mars 2023, alors que Mme A... circulait à bord de son véhicule sur la route départementale n° 389 en direction de Civrieux d’Azergues et à hauteur du point routier n°

Source officielle