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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
63c2570f0bfda47c900761be
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Portalis DBVI-V-B7F-OETZ FCC/AR Décision déférée du 15 Avril 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 19/02100) FAURY S [O] [I] C/ Association LEO LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7b4
15 janvier 2008
15 janvier 2008
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 15 JANVIER 2008 APPELANTS : Monsieur Philippe X... ... 01700 BEYNOST représenté par Me VERRIERE avoué à la Cour assisté de Me LAURAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6033f165b4311fa20cdbb471
1 mars 2017
1 mars 2017
légaux [Adresse 10] [Adresse 11] Représentée par : Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 SASU TFN BATIMENT exerçant sous l'enseigne LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f046
4 octobre 2011
4 octobre 2011
FRANCE, dont le siège social est Le Voltaire-1, avenue Léo Lagrange-19100 BRIVE-LA-GAILLARDE représentée par Me Stéphanie GROS, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'un jugement rendu le 13
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ceb5
4 décembre 2008
4 décembre 2008
représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Octobre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1211JUD000936806
11 décembre 2008
11 décembre 2008
La quatrième requérante a son siège à Laganas (île de Zante) et est spécialisée dans les services touristiques et hôteliers.
Source officielleTPX RAM JCP FOND
6887c54ae11322f258e1aa9d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[F] [Z] pour le voir condamner sous astreinte à restituer le véhicule, et à défaut autoriser le loueur à faire procéder à une saisie-appréhension, ainsi qu’à lui payer, sous le bénéfice de l’exécution
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
61633c0d7eadebb7307d1e29
15 novembre 2010
15 novembre 2010
de : - Renaud BOULY de LESDAIN, Président - Julien SENEL, Juge placé nommé par ordonnance de roulement du Premier Président en date du 30/08/2010 pour compléter la formation - Marie-Christine LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc45
23 octobre 2008
23 octobre 2008
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Septembre 2008, en audience publique, les parties représentées ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Christine LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89854
21 mars 2007
21 mars 2007
LAGARANCE - LES 3 MASCOTTES C/ Martine X... ME VINCENEUX Liquidateur S.A.R.L.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106215_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Il a bénéficié, dans le cadre de ses fonctions, d'un logement par nécessité absolue de service.
Source officielleJ.L.D.
6786e559df5b5c7d10caccfd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
] conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Monsieur [O] [W], régulièrement convoqué, assisté de Me Laurana
Source officielle2e chambre civile
6438f2e4a942a604f5e93693
13 avril 2023
13 avril 2023
agir, celui-ci n'apportant pas la preuve dans le respect des obligations du code monétaire et financier et des articles L.214-180 et D.214-227, que la créance de la Société Générale sur la société LAGRANGE
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e36
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Deruelle-69432 LYON CEDEX 03 MAIRIE D'AHUN 1 place Albert Giraud-23150 AHUN MONABANQ Service Surendettement-59078 LILLE CEDEX TRESORERIE D'AHUN 6 place Jacques Lagrange-23150 AHUN TRESORERIE
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
P0003c/DÉFENDEURS
69ddcd63cdc6046d472a6a5b
13 avril 2026
13 avril 2026
ROPARS, avocat au barreau de PARIS, toque : E2075 Madame [Y] [S] [Adresse 4] [Localité 4] AXA FRANCE IARD, assureur de Mme [Y] [S] [Adresse 5] [Localité 5] Représentés par Me Amandine LAGRANGE
Source officiellesoc
613721b9cd580146773f687d
27 mai 1992
27 mai 1992
Laurant-Atthalin, conseiller référendaire, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2101528_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
par la SCP Charrel et Associés demande au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner la société SMA à lui payer la somme de 269 559,30 euros TTC au titre des désordres affectant la piscine Léo Lagrange
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106041_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Par un mémoire distinct, enregistré le 8 juillet 2021, la SASU Original Menuiserie, représentée par la SELARL Lafran et Associés, agissant par Me Lafran, demande au tribunal, à l'appui de sa requête, de
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306153_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Mme B a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 23 avril 2024.
Source officielleChambre civile
635cc35d0d69e87f74e6c03a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
public au greffe : ENTRE : Madame [H] [T] [C] [D], née le 04 Janvier 1948 à [Localité 9] (33), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL SELARL CHAGNAUD CHABAUD LAGRANGE
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