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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
63bfb39f5e2fbe7c90043ab1
11 janvier 2023
11 janvier 2023
BENOIT & ASSOCIES Me AMIZET, Mandataire Judiciaire de la SAS YUMA, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61609e46264c7ed035b03c1c
21 mai 2014
21 mai 2014
que stagiaire manager métier - cadre, niveau VII A, 2 235 € bruts mensuels - et, le 1er octobre 2010, comme manager métier - cadre, niveau VII B, 2 434 € bruts mensuels.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea86
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10800
5 juillet 2017
5 juillet 2017
Benoît Y..., domicilié [...], 2°/ à Pôle Emploi, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c8
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre référés
67096ee906866c0645d2d1e6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
RE F E R E N° Du 11 octobre 2024 N° RG 24/00386 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K7IE 30B c par le RPVA le à Me Benoît BOMMELAER - copie dossier Expédition et copie executoire délivrée le
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde31379e4e350d961da66c
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
E LA CHARENTE, prise en la personne de son représentant légalc/S.A
6253cabdbd3db21cbdd8be97
9 mai 2008
9 mai 2008
Toutefois, les gérants prélèvent mensuellement un acompte à valoir sur leur rémunération dont le montant est au moins égal au SMIG selon la convention collective.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6b9
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Audience présidée par Catherine CLERC, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea10
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003857_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
E A, représentés par Me Benoit-Daief, déclarent reprendre l'instance engagée par Mme D B décédée le 4 octobre 2021.
Source officielle1ère chambre section JEX
64364d6929c3df04f589a5e7
11 avril 2023
11 avril 2023
Benoît PETY, Président de chambre, et Mme Sophie BALESTRE, Greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeea
28 novembre 2011
28 novembre 2011
de 217, 64 euros et complémentaire mensuelle de 25, 43 euros, soit un total de pension prévisible de 454, 16 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e850
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03862_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
D et Mme C un immeuble situé 11b chemin de Piégu à Saint-Benoit composé d'un local de 4 m2 utilisé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d120
2 avril 2009
2 avril 2009
Madame Anne-Marie BENOIT, greffière, pendant les débats en audience non publique uniquement.
Source officielleciv1
61372289cd580146773fe28c
10 octobre 1995
10 octobre 1995
, elle avait toujours besoin d'être représentée d'une manière continue dans les actes de la vie civile, le tribunal de grande instance n'aurait pas donné de base légale à sa décision ; alors, d'autre
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed05
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Formant appel incident, elle réclame à l'encontre du père le versement d'une pension alimentaire mensuelle de 300 € pour l'entretien et l'éducation des enfants (soit 150 €/ enfant).
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
66bb9e4ff22cc9e754fc3cd0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
: Maître Rachid HASSAÏNE de la SELASU SALIH AVOCAT, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 240 Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me BENOIT-GUYOD Copie délivrée à :
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