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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
64895e466926a605db2390df
19 avril 2023
19 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Nathalie RECOULES, Présidente de chambre Douglas BERTHE, Conseiller Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre civile
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16 avril 2024
16 avril 2024
AXA FRANCE IARD, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuelle GREVOT de la SELARL CABINET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
671740656a24f8a713323b50
21 octobre 2024
21 octobre 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] - [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle GERARD-DEPREZ de la
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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8 novembre 2011
8 novembre 2011
barreau de PARIS, toque : C1211 INTIME Monsieur [V] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Christophe BAUMGARTEN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 187 substitué par Me Emmanuel
Source officielle1ère chambre civile B
642d1484cb8fa004f57da1d3
4 avril 2023
4 avril 2023
venant aux droits de SAGENA [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me Denis WERQUIN de la SAS TUDELA WERQUIN & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1813 ayant pour avocat plaidant Me Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
6704cb832f5f3246ff381646
9 avril 2024
9 avril 2024
EGIDE AREAS DOMMAGES CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Sylvie ATTAL Me Emmanuelle ASTIE Me Emmanuelle LECLERC Me Nadia ZANIER Me Christine DUSAN
Source officielleService des référés
68dec3d86af9fd1f8094dfe6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
N° RG 25/54411 - N° Portalis 352J-W-B7J-DADHF N° : 1/MC Assignation du : 24 Juin 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 octobre 2025 par Emmanuelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6036b2e21b042553ad78918f
14 septembre 2015
14 septembre 2015
prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane BRIZON du Cabinet BRIZON-DAZET, avocat au barreau de PARIS, toque : D2066 Assistée de Me Emmanuelle
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a526033cf481c39a419b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies exécutoires délivrées à: - Me Florence ANDREANI #C0331 - Me Anne-Laure MOYA-PLANA #C0176 - Me Pierre-Emmanuel BLARD #P0113 ■ 3ème chambre 3ème section
Source officielleRéférés civils
66fd8cb038de0398b516f4f6
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Portalis DB2H-W-B7I-ZGB5 AFFAIRE : Monsieur [P] [V], exerçant à l’enseigne EY PROJECTS C/ S.A.S. [3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Marc-Emmanuel
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69cf50aecdc6046d47f21ea7
1 avril 2026
1 avril 2026
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63d22aad9b3c8605deec20bc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
25 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE EXPROPRIATIONS
6a0ff7bacdc6046d478a1763
21 mai 2026
21 mai 2026
LES CARS DE [Localité 1], [Adresse 2] représentées par Maître Emmanuel LAVAUD substitué par Maître Eva SALVADOR-SIGWALT, avocats au barreau de BORDEAUX Appelantes d'un jugement rendu le 27 février
Source officielle1ère Chambre
67ecc9cadab039e415d932fa
1 avril 2025
1 avril 2025
L'OURSON, dont le siège social est situé [Adresse 4] Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocats poatulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par Me Emmanuelle COMBIER, avocat plaidant
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624872b1a50c277d4c5c70
21 avril 2022
21 avril 2022
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente, rédactrice Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
69f19a1dcdc6046d47ede2c8
28 avril 2026
28 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Mme Gaëlle MARZIN, Présidente Mme Aude VENTURINI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69eb0232cdc6046d4757e04e
23 avril 2026
23 avril 2026
oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Bénédicte LAMARQUE, conseillère, faisant fonction de Présidente Emmanuel
Source officielle4ème Chambre
626b8181d1fb03057d9a5226
28 avril 2022
28 avril 2022
Plaidant/Postulant, avocat au barreau de [Localité 5] SARL CITYA HOTEL [9] Prise en la personne de ses représentants légaux domiicliés audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre civile Section 1
677f67b78c38f76f78303413
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Firroloni à effectuer sous astreinte les travaux lui permettant de raccorder son appartement à la colonne d'eaux usées de l'immeuble.
Source officielleChambre 4-8a
6a192f5ccdc6046d4754e8f7
21 mai 2026
21 mai 2026
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 21 mai 2026 Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre et Mme Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute de la
Source officiellePage 11 sur 20