Codes de loi français

Article Annexe Ib (suite)

Techniques d'égrainage et de lustrage des surfaces : - distinction des caractéristiques des matériels et des abrasifs Techniques d'application des produits : vernissage, vitrification, laquage, traitement : - brosse, pistolet, cabine de finition...

Article 226-1.02

Les "locaux d'habitation" comprennent les locaux de réunion, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, offices ne contenant pas d'appareils de cuisson et locaux de même nature. 38.

Article 103

Dans la cabine de conduite, le nombre maximum de places autorisées, ainsi que l'interdiction de parler au conducteur sans nécessité ; 2.

Article Annexe I

Lorsque le conducteur quitte son véhicule en stationnement, il doit disposer à l'intérieur de la cabine une pancarte bien visible de l'extérieur, sur laquelle sont inscrits : - soit le nom de l'entreprise, le numéro de téléphone et, le cas échéant, l'adresse

Article (suite)

constituent le minimum nécessaire pour les communications d'urgence entre le commandant du service de sauvetage et de lutte contre les incendies d'aéronef (SLIA) du lieu de l'incident/les pompiers SLIA et l'équipage de conduite et/ou l'équipage de cabine

Article 221-III/19

moteur de l'embarcation de sauvetage et le faire fonctionner ; . 7 faire fonctionner les bossoirs utilisés pour la mise à l'eau des radeaux de sauvetage ; . 8 simuler une opération de recherche et de sauvetage des passagers prisonniers dans leurs cabines

Article R645-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 68

autant de dispositifs mentionnés à l'alinéa précédent que de points de desserte, leur équipage est d'au moins deux personnes y compris le conducteur, les dispositions du 14° de l'article R. 645-3 peuvent, dans cette hypothèse, ne s'appliquer qu'à la cabine

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

La dimension retenue pour chaque élément faisant partie de l'échappée ne doit pas être inférieure à la plus grande des dimensions calculées pour chaque cas : Cas 1 : passagers dans les cabines occupées à leur capacité de couchage maximale ; membres de

Article Annexe Ib (suite)

X S 4.3 - POSTES DE TRANSFORMATION * Technologie du poste cabine et de ses accessoires. X * Règles de raccordement des postes : - Connecteurs séparables équerres (CSE), - Connecteurs séparables droits (CSD).

Article (suite)

, cette règle ne s'applique pas : a) aux vols dont les éléments nécessaires aux organismes de la circulation aérienne sont transmis sous d'autres formes : - certains vols dans des zones temporairement réservées ne nécessitant pas la réservation de cabines

LEGIARTI000028243631

résistant aux attaques chimiques Transféré à l'annexe A.2/3.9 A.1/3.51 Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine

Article Annexe

Dans le cas d'avitaillement en kérosène des aéronefs commerciaux pour lesquels la cabine de pilotage est en dehors des zones définies au paragraphe IV-1 ci-dessus, l'emploi de récepteurs et d'émetteurs radio de bord et la manipulation de circuits électriques

LEGIARTI000024933435

attaques chimiques Transféré à l'annexe A.2/3.9 A.1/3.51 Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de sécurité, locaux de service, locaux d'habitation, balcons de cabine

Article Annexe I (suite)

La cabine, le châssis, la carrosserie et les différents types d'accessoires. 3 Les normes techniques. Les poids : PMA, PTRA, PTAC, PV, CU, PR. 3 Le contrôle technique.

Article 5

Cabine téléphonique publique. Panneau CE3a. Informations relatives aux services ou activités touristiques. Panneau CE3b. Panneau d'information service faisant partie du relais d'information service. Panneau CE4a. Terrain de camping pour tentes.

Article 223 a-II-2/22

transportant plus de 36 passagers, les prescriptions du paragraphe 1.7 du présent article doivent également s'appliquer aux locaux d'habitation de l'équipage. 1.9 Portes normalement fermées faisant partie d'une voie d'évacuation. 1.9.1 Les portes des cabines

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

(221-11-1/51.1.4) MD 3 Le dispositif d'alarme est-il relié aux locaux de réunion affectés au personnel d'intervention et à chaque cabine affectée à ce personnel par l'intermédiaire d'un commutateur?

Article Annexe 228-4.A.1

Le dispositif d'alarme est-il relié aux locaux de réunion affectés au personnel d'intervention et à chaque cabine affectée à ce personnel par l'intermédiaire d'un commutateur ? (228-4.22 § 2) MD 4.

Article Annexe Ib

43 : Mettre en œuvre des techniques de nettoyage et de dépollution des sites industriels C 431 - Réaliser l'entretien : - des machines et chaînes de production - des ventilations - des canalisations - des silos - des châteaux d'eau - des cabines