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13 303 résultats pour « Camille MARIÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

69fd7a4bcdc6046d4703ce45

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué sur l'audience par Me Axelle NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64eedcafbb2c32d969d352d4

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

RG 2020 008781 APPELANTE : SAS DULSA FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64eedcc3bb2c32d969d35327

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

NC2S prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de

Source officielle
CA

2e chambre civile

6711fad27603bf88a18848b7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

EPIC [Localité 9] HABITAT MEDITERRANEE pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

3e chambre civile

631adde1f575634f1371eca4

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] et Madame [T] [P] épouse [G] née le 28 Juillet 1967 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Camille

Source officielle
CA

1ère Chambre C

603287a75ccc2dbb4e3b483e

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Emmanuel BONNEMAIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911eb

Appel

27 février 2014

27 février 2014

C/ Mme Isabelle X... veuve Y..., ès-qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Loïc Armand Camille Y... et Marie DeniseDésirée Y...

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7cab0cb8dca058e3e7d01

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

REQUÊTE : Madame [V], [B],[F] [M] épouse [H] ès qualités d'héritière de Madame [B] [P] née le 28 Septembre 1966 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0ba5ca6d8d0f8ef68fd

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [R] [X] épouse [M] exerçant sous l'enseigne CANI'COUP [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6901af40748a422ad953ca28

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

de Nîmes régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet de [Localité 6], régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur [I] [U] [Z], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-camille

Source officielle
CA

5e chambre civile

659e467a553798000884723a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Monsieur [B] [L] domicilié en cette qualité [Adresse 12], nommé à ses fonctions par jugement du 18 février 2013 née le 07 Septembre 1970 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Marie

Source officielle
CA

4e chambre civile

668f76d19b65e642c58785a8

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/04722 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P6ZH ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [O] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Marie-Camille

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300403

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté Mme Paulette X... épouse B..., Mme Marie X... épouse C..., M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccfc6b63637c907b7b9f

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

DEFENDERESSE A LA REQUETE EN DEFERE : SA RESEAU TRANSPORT ELECTRICITE (RTE) RCS de Nanterre n°444619258 [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE

Source officielle
CC

civ1

60794c6e9ba5988459c456e8

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

Attendu qu'il résulte des énonciations des juges du fond que, par acte authentique du 30 mai 1986, Mme Marie-Thérèse d'X..., Mme Marie-Camille d'X..., épouse de M. Louis Z... et M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65321ad39e4ea48318f5acb5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

/00376 APPELANTE : SA BUFFAL HERAULT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Marie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00430

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Z... d'appeler de ses voeux leur réunion, voire leur union ; qu'il résulte des pièces de la défense qu'ils sont mariés depuis le 22 septembre 2016 ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d9c

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

née le 9 Mars 1969 à MONTBELLIARD de nationalité française ... 34700 SOUMONT représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92127

Appel

26 février 2015

26 février 2015

D'ORBIEU représentée par son Président en exercice domicilié ès qualités audit siège social venant aux droits de la Société Civile Saint Augustin Abbaye de Lagrasse 11220 LAGRASSE représentée par Me Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92413

Appel

18 mai 2015

18 mai 2015

6 mars 2015.

Source officielle

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