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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
69fd7a4bcdc6046d4703ce45
7 mai 2026
Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué sur l'audience par Me Axelle NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER
Chambre commerciale
64eedcafbb2c32d969d352d4
11 juillet 2023
RG 2020 008781 APPELANTE : SAS DULSA FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie
64eedcc3bb2c32d969d35327
13 juillet 2023
NC2S prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de
2e chambre civile
6711fad27603bf88a18848b7
17 octobre 2024
EPIC [Localité 9] HABITAT MEDITERRANEE pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Marie
631adde1f575634f1371eca4
8 septembre 2022
de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] et Madame [T] [P] épouse [G] née le 28 Juillet 1967 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Camille
1ère Chambre C
603287a75ccc2dbb4e3b483e
16 janvier 2018
Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Emmanuel BONNEMAIN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat
Cour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911eb
27 février 2014
C/ Mme Isabelle X... veuve Y..., ès-qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Loïc Armand Camille Y... et Marie DeniseDésirée Y...
62c7cab0cb8dca058e3e7d01
7 juillet 2022
REQUÊTE : Madame [V], [B],[F] [M] épouse [H] ès qualités d'héritière de Madame [B] [P] née le 28 Septembre 1966 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Marie
6448c0ba5ca6d8d0f8ef68fd
25 avril 2023
ALET de la SELARL SYLVAIN ALET AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [R] [X] épouse [M] exerçant sous l'enseigne CANI'COUP [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie
Rétention_recoursJLD
6901af40748a422ad953ca28
27 octobre 2025
de Nîmes régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet de [Localité 6], régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur [I] [U] [Z], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Marie-camille
5e chambre civile
659e467a553798000884723a
9 janvier 2024
Monsieur [B] [L] domicilié en cette qualité [Adresse 12], nommé à ses fonctions par jugement du 18 février 2013 née le 07 Septembre 1970 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Marie
4e chambre civile
668f76d19b65e642c58785a8
10 juillet 2024
MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/04722 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P6ZH ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [O] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Marie-Camille
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300403
6 avril 2011
Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté Mme Paulette X... épouse B..., Mme Marie X... épouse C..., M.
63b7ccfc6b63637c907b7b9f
5 janvier 2023
DEFENDERESSE A LA REQUETE EN DEFERE : SA RESEAU TRANSPORT ELECTRICITE (RTE) RCS de Nanterre n°444619258 [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE
civ1
60794c6e9ba5988459c456e8
9 octobre 1991
Attendu qu'il résulte des énonciations des juges du fond que, par acte authentique du 30 mai 1986, Mme Marie-Thérèse d'X..., Mme Marie-Camille d'X..., épouse de M. Louis Z... et M.
2e chambre sociale
65321ad39e4ea48318f5acb5
18 octobre 2023
/00376 APPELANTE : SA BUFFAL HERAULT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Marie
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00430
7 février 2018
Z... d'appeler de ses voeux leur réunion, voire leur union ; qu'il résulte des pièces de la défense qu'ils sont mariés depuis le 22 septembre 2016 ; que M.
6253cca9bd3db21cbdd90d9c
14 novembre 2013
née le 9 Mars 1969 à MONTBELLIARD de nationalité française ... 34700 SOUMONT représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de
6253cd07bd3db21cbdd92127
26 février 2015
D'ORBIEU représentée par son Président en exercice domicilié ès qualités audit siège social venant aux droits de la Société Civile Saint Augustin Abbaye de Lagrasse 11220 LAGRASSE représentée par Me Marie
6253cd19bd3db21cbdd92413
18 mai 2015
6 mars 2015.
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