Suzanne, Camille, Chantal, Georges et Denise X... ont fait assigner Noel X..., fils de leur frère René X....

Rameau, sur la base de laquelle les ayants droit de Camille Y..., veuve X..., s'étaient fondés pour se prévaloir de leur droit de propriété indivis sur la parcelle ZP n° 21 d'une contenance de 7ha 59a

Jacques Y..., Mme Camille C... et Mme Denise C..., aux droits de laquelle viennent Jacques Y... et Mme Camille C..., en leur qualité de légataires universels et de détenteurs du droit moral sur l'oeuvre

APPELANTS ET INTIMES Madame [P] [S] veuve [M] [Adresse 7] [Localité 12] comparant en personne, assistée de Me Jean-Paul TEISSONNIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0304 substitué par Me Camille

NOEL, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE, EN DATE DU 22 DECEMBRE 1981, QUI, AYANT CONDAMNE Y...

Vu l'absence de réponse du centre hospitalier et de Me camille Richard. -:-:-:-:- MOTIVATION En application des dispositions de l'article L3211-12-2, il sera statué selon une procédure écrite

B. ne s'étant pas rendu aux convocations ; que l'arrêt attaqué, a refusé d'ordonner une nouvelle expertise sanguine réclamée par M.

.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 24/00889 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QCV2 - 4eme Chambre Section 2 Affaire : [J] [B] Représentée par Me Camille OURNAC de l'AARPI

Camille X..., demeurant ... à Evry-les-Châteaux (Seine-et-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 20 septembre 1990 par le conseil de prud'hommes de Melun (section industrie), au profit de la société

en cassation contre un arrêt avant dire droit de la cour d'appel de Reims du 16 février 2001 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a ordonné un examen médico-psychologique de la mineure Camille

CAPG ENERGIES NOUVELLES [Adresse 1] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Cécile FELIX de la SELARL CASADEBAIG & ASSOCIES - ELIGE PAU, avocat au barreau de PAU et pour avocat plaidant Me Sibylle

des procédures civiles d'exécution, au besoin avec le concours de la force publique, des lieux qu'il occupe sans droits ni titre au sein de la résidence de Cachan, logement 249, bâtiment G, 62 rue Camille

Camille X, demeurant ... ; M.

Greffier d'audience : Madame Camille ANTOINE. Ministère public : M. Amaury LACOTE.

des procédures civiles d'exécution, au besoin avec le concours de la force publique, des lieux qu'elle occupe sans droit ni titre au sein de la résidence de Cachan, bâtiment I, logement 001, 76 rue Camille

Camille B, demeurant ..., Mme Hélène épouse , demeurant ... ; M.

Edouard Solier, maître des requêtes et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 12 juin 2024. Le président : Signé : M.

Représenté par Me Eric NOUAL de la SCP SCP NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 Madame Monique Z...épouse Y...née le 22 Avril 1931 à Paris (75010) demeurant ...

Camille X..., demeurant Le Grand Bois de Beaucé à Melesse 35520 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 30 mai 1984 par lequel le tribunal administratif de Rennes a rejeté

Localité 6] ([Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Laëtitia Bonnard-Plancke, avocat au barreau de Boulogne-Sur-Mer, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Camille