Selon le protocole d'essai A, présenté dans le schéma ci-après, la résine subit une stagnation de 24 heures en eau déminéralisée avant d'effectuer une collecte de 5 fractions successives de 100 mL d'eau d'essai ayant percolé à travers 100 mL de résine

Article ANNEXE V

—

-l'office notarial confie à l'étudiant des activités professionnelles correspondant au référentiel et au niveau d'exigence du diplôme et participe à l'évaluation de certaines compétences au travers d'échanges écrits avec l'équipe pédagogique ; 1.

Article CO 33

—

demi-heure, munies d'un ferme-porte ou à fermeture automatique ; dans ce dernier cas, elles doivent être conformes à la norme visant les portes à fermeture automatique définies à l'article CO 47 ; c) En outre, l'accès aux trappes de service se fait à travers

Article D98-6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 46

Code des postes et des communications électroniques

du III, en tant que de besoin : 1° Le référentiel commun de mesure ou de calcul de la couverture et des classes de performance de ces services ; 2° Les modalités de vérification de la validité des cartes publiées et des informations communiquées au travers

Article Annexe I

—

En revanche, si l'acte supplémentaire a vocation à être intégré durablement dans la future prise en charge de la technologie innovante, alors il sera pris en charge au travers du forfait innovation Coûts d'imagerie et d'explorations fonctionnelles :

Article Annexe 1

—

Références juridiques La présente convention est établie au regard du cadre juridique suivant : - le chapitre XI-2 de la Convention SOLAS ; Ces textes imposent un cadre juridique visant à sécuriser la chaîne du transport maritime, en particulier à travers

Article Annexe VI

—

L'acquisition d'une culture générale géographique se fera à travers l'étude de grandes questions formatrices puisées dans différents domaines géographiques où une part significative sera réservée à l'étude de territoires français à différentes échelles

Article 13

—

nouvelles technologies d'acquisition, d'enregistrement et de diffusion de l'information ; c) Favoriser la transition écologique du secteur ; d) Assurer la protection de la propriété intellectuelle et améliorer la qualité de l'information, notamment à travers

Article 228-6.03

—

Lorsqu'un tel dispositif n'est pas en place il faut prévoir une chaîne ou tout autre dispositif de protection approprié en travers de la rampe.

Article ANNEXE II

—

Définition La résistance thermique R d'une paroi est l'inverse du flux thermique à travers 1 mètre carré de paroi pour une différence de température de 1 kelvin entre les deux faces de la paroi.

Article 229-II-2.07

—

Tout dispositif fixe à mousse à haut foisonnement prescrit dans les locaux de machines doit pouvoir projeter rapidement, à travers des orifices de décharge fixes, une quantité de mousse suffisante pour remplir le plus grand des locaux protégés à raison

Article 226-2.16

—

Les décharges à travers le bordé extérieur qui proviennent soit d'espaces situés au-dessous du pont de travail, soit d'espaces limités par des superstructures fermées et des roufs situés sur le pont de travail et munis de portes conformes aux prescriptions

Article 5

—

située sur le territoire national, ou au niveau d'une masse ou d'un groupe de masses d'eau souterraine. 3° Dans le cas de masses d'eau souterraine partagées par plusieurs Etats et de masses d'eau souterraine à partir desquelles les eaux circulent à travers

Article 230-3.32

—

Au passage à travers une cloison métallique, la canalisation de distribution doit être protégée contre l'usure due aux frottements.

Article ANNEXE A

—

L'éloignement des objets combustibles ne vise pas les canalisations électriques de catégorie C 1 ou C 2 au sens de la norme NF C 32-070. (3) Cette extinction naturelle est habituellement assurée par le passage du diélectrique liquide inflammable à travers

LEGIARTI000045674792

—

légales et réglementaires à la charge des services de santé et de sécurité au travail concernés et comparativement à un groupe témoin de services de santé au travail en agriculture non parties à l'expérimentation ; Ces mesures seront conglomérées à travers

Article Annexe I

—

cinq dernières années f) L'engagement dans une démarche qualité de dispositifs de formations professionnelles supérieures g) Développement d'une stratégie de communication interne h) La mise en place d'un dispositif d'évaluation à travers

Article L512-107

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 26

Code monétaire et financier

d'organisation du dispositif de contrôle interne du groupe et de chacun des réseaux ainsi que d'assurer le contrôle de l'organisation, de la gestion et de la qualité de la situation financière des établissements et sociétés affiliés, notamment au travers

Article L124-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 92

Code de commerce

cadre des dispositions législatives concernant les activités financières, faciliter l'accès des associés et de leur clientèle aux divers moyens de financement et de crédit ; 3° bis Organiser entre les associés une coopération financière, notamment à travers

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