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2 870 résultats pour « Caroline PHIDIAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab29dccdc6046d47c35515

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

prononcé du jugement : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Philippe THIEULEUX, Monsieur Dominique HORAUD, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) :

Source officielle

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TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d3a3cdc6046d47f2945c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DU 27 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SARL [Localité 1] DU HAUT [Localité 2] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d46fcdc6046d47f2a452

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

du Tribunal lors du prononcé du jugement : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Bastien HOUSSIAUX, Monsieur Stephen PAYAN, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Sàrl

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab419bcdc6046d47c4d379

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

du Tribunal lors du prononcé du jugement : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Madame Martine LERM, Monsieur Bastien HOUSSIAUX, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * Madame

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab41b7cdc6046d47c4d583

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

rôle : 2026000102 JUGEMENT DU 19 janvier 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la Sté SEBAD TP Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448540.20211130

Admin. suprême

30 novembre 2021

30 novembre 2021

Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449755.20211130

Admin. suprême

30 novembre 2021

30 novembre 2021

Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de M. D ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61776

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Par acte du 11 janvier 2023, la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre a déclaré se constituer en demande aux lieu et place de son confrère la SCP Jean-Philippe Caston.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69c3ba6bcdc6046d47e303f5

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

THIEULEUX Juges : Monsieur Stephen PAYAN, Monsieur Philippe GAUDRIE, Greffière : Maître Caroline SALIVE, lors des débats Débats : En Chambre du Conseil, le 13 octobre 2025 Délibéré au 13 octobre 2025

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69c3bb91cdc6046d47e31fd5

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

THIEULEUX Juges : Monsieur Stephen PAYAN, Monsieur Philippe GAUDRIE, Greffière : Maître Caroline SALIVE, lors des débats Débats : En Chambre du Conseil, le 13 octobre 2025 Délibéré au 13 octobre 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac88

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

75019 PARIS comparant en personne Demandeur au recours, contre une décision en date du 4 avril 2007 du Bâtonnier de l' ordre des avocats de PARIS dans un litige l' opposant à : Maître Philippe

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 1

67ec2fa9dd062d9f810e15c7

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MATHIEU LE GREFFIER Caroline REBOUL Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées le à DÉBATS : A l’audience tenue le 13 janvier 2025, en chambre du conseil JUGEMENT

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68f1d9079abd0e067a21936b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Angélique NETO, Présidente Mme Séverine MOGILKA, Conseillère rapporteur Madame Paloma REPARAZ, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Caroline

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23DA01632_20240903

Admin. Appel

3 septembre 2024

3 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 août 2023, la société Supermarchés Match, représentée par la SELARL Caroline Meillard, demande à la cour :

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50267

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : H 23-15.991 Demandeur(s) : la société Financière Phidias Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92471

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 29 --------------------------- 16 Avril 2015 --------------------------- RG no15/ 00022 --------------------------- Patricia Georgette X...épouse Y..., Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dcf

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

SENMARTIN de la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Aude DARDAILLON de la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocat substituant Me Thomas D'JOURNO

Source officielle
TCOM

Chambre 04

IETE INFORMATIQUE DE GROSSISTES EN PRODUITS AGRO ALIMENTAIRESc/SASU BOUCHERIE AHMED

69f5abcbcdc6046d474dc439

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Philippe JOMBART, M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

652a301e7ed1ea83181123ad

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

LYRECO FRANCE [Adresse 5] Représentée par Me Caroline BARBE, avocat au barreau de LILLE INTIME Nous, Philippe SILVAN, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté

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CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfc2

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

de SAINT-ETIENNE Référé du 03 décembre 2010 RG : 2010/ 4006 ch no CHATAIN C/ CHATAIN CHATAIN COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 24 Mai 2011 APPELANTE : Mademoiselle Caroline

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