en Belgique au nom de François A..., que dans ce véhicule, a été saisie une paire de gants à picots sur la face interne ; qu'au cours de l'après-midi du lundi 23 octobre 2000, Michel X... a retrouvé Robert

Robert, contre l'ordonnance du président de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 16 novembre 1999, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions

Robert, négoce de matériaux de construction, demeurant ...

Robert X..., de Me Blondel, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 31 octobre 2002), que le 3 mai 1999 Robert X..., salarié

Roberto, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 12 mars 2007, qui, pour association de malfaiteurs en récidive, a condamné, le premier, à deux ans d'emprisonnement

de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré José X... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs que la seule raison qui pouvait expliquer que José X... n'ait pas vu Robert

Robert, contre l'arrêt n° 3 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 5 octobre 2005, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du

la moitié de cette somme avait été reversée en espèces à Pascal B... pour le compte de Georges X... ; que Robert Z... a déclaré que pour retirer la commission destinée à Georges X..., il avait utilisé

le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - CAUDIE Robert

Robert X..., M. E...

Robert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 22 septembre 1995, qui, sur le seul appel de la partie civile contre l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge

X... de ses demandes, que la société Pompes funèbres Sotty Robert était fondée à demander à M.

consommation, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pascal Y... coupable du délit de perception prématurée d'acompte lors des ventes conclues avec Emilia A... et Robert

Robert avaient une réalité ou étaient le fruit d'une fraude ourdie par les dirigeants des sociétés tireuse et tirée à son préjudice, commandait nécessairement celle de savoir si l'octroi des crédits par

" en ce que, statuant sur une ordonnance de non-lieu, l'arrêt attaqué mentionne que la chambre de l'instruction qui s'est prononcée le 15 mars 2001 était composée de Sylvette Claude-Mizrahi et de Robert

attaqué, après avoir exposé les faits, énonce que l'existence d'un mobile, les mensonges de Fabrice X..., les lacunes dans son emploi du temps et les résultats des examens médicaux constituent des charges

Robert X... et son ex-épouse Mme Y..., co-emprunteurs, et à Mme Joséphine X..., caution, le remboursement d'un prêt qu'elle avait accordé le 26 juillet 1984 aux époux X... pour financer la construction