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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 3
6440d83ae704a005d1ed71b1
19 avril 2023
19 avril 2023
à sa reprise, et donc au jugement rendu par le premier juge, il ressort des pièces produites par madame [X] qu'alors qu'elle avait été victime d'un accident du travail en raison de la projection de cire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01420
5 juin 2012
5 juin 2012
pour sa santé ; qu'il appartient au salarié qui s'en prévaut de rapporter la preuve de la légitimité de son retrait ; qu'il résulte tant du communiqué du Préfet des Vosges que du rapport établi par la CIRE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02560_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A, représenté par Me Cirre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 mai 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 décembre 2023 du préfet du Gard ; 3°) d'enjoindre au préfet du Gard, à titre
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-145324
13 juin 2014
13 juin 2014
et un évier qui ne fonctionnait pas ; les douches étaient improvisées et consistaient en un baril en plastique connecté avec un tuyau à l’évier et séparé de la cellule par un rideau en toile cirée
Source officiellecr
6079a7fc9ba5988459c4b7d7
6 octobre 1981
6 octobre 1981
POUR L'APPOSITION DES SCELLES APPARAISSENT REGULIERES ; QU'EN EFFET, LE FAIT D'AVOIR FAIT ENCADRER L'IMMEUBLE EN CHANTIER PAR DEUX FICELLES RELIEES ET BLOQUEES A LEURS EXTREMITES PAR DES CACHETS DE CIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8901b
30 janvier 2007
30 janvier 2007
illicite ; Attendu que l'épilation présente un caractère marginal par rapport à la médecine ; que si un risque de brûlure est évoqué l'intensité d'une telle brûlure par rapport à celle causée par une cire
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884ad
7 mars 2006
7 mars 2006
2006, où l'affaire a été mise en délibéré au 07 Mars 2006, sans opposition de la part des conseils des parties et en application des articles 786 et 910 du Nouveau code de procédure civile, Monsieur CIRET
Source officielleJ.L.D.
686c0ee0dd7001754d61b47e
5 juillet 2025
5 juillet 2025
maintenir la mesure afin de prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui ; que ces éléments se caractérisent par un oppositionnisme, un mutisme, outre une catalepsie, une flexibilité cireuse
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
671b35a42edfb0b58c05efa2
24 octobre 2024
24 octobre 2024
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 4 N° RG 23/06314 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIJEZ Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 02
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5de
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Appels Correctionnels, désigné à cette fonction par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 21 décembre 2007, en remplacement du titulaire empêché, Conseillers:Madame LEDRU, Monsieur CIRET
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201714
18 octobre 2012
18 octobre 2012
X..., la société CIREC et la société Covea Risks assurances ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 14 décembre 2010), qu'un permis de construire portant sur la transformation
Source officielleChambre 21
6616d33763271232b2e43f15
10 avril 2024
10 avril 2024
SERVISAIR [Localité 14] ; - dire que le sol, instrument du dommage, sur lequel a chuté Madame [Y] [Z] le 18 octobre 2005, présentait un caractère anormalement glissant du fait de la présence abondante de cire
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013afd6
24 février 2016
24 février 2016
BEAUTY TECH, qu'il n'existe pas de situation de concurrence entre les appelantes et les intimées en ce sens que les produits qu'elles vendent ne sont pas substituables (l'épilation par cire ou pince n'est
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0902DEC005223799
2 septembre 2003
2 septembre 2003
Si vous citez l'avis de la Commission ajoutez "avis de la Commission" avant la référence à la page. [VLA8] 1 Ajouter un deuxième "§" si référence à plus d'un paragraphe.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0407DEC004179812
7 avril 2015
7 avril 2015
Le 18 février 2008, l’OE, en réponse à la demande du 15 mai 2007, accorda aux requérants un titre de séjour provisoire (certificat d’inscription au registre des étrangers, ou « CIRE
Source officiellecr
édure suiviec/Vincent X
6079a8d49ba5988459c4f0fa
21 janvier 2003
21 janvier 2003
l'appellation d'origine "Miel des Vosges, Montagne ou plaine" les miels naturels récoltés exclusivement dans la région ainsi délimitée : département de la Meurthe et Moselle en partie, à savoir Cantons de Cireg-sur-Vezeuve
Source officielle1re chambre sociale
653a06a1d0451e8318d0ea50
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[Z] [O] es qualité de Mandataire judiciaire et commissaire à l'exécution du plan de la Société BRIZE MONNEE BETON CIRE [Adresse 7] Représentée par Me Delphine CLAMENS-BIANCO de la SELARL CHATEL BRUN
Source officielleciv1
607943579ba5988459c41fc1
25 mai 1976
25 mai 1976
L'APPLICATION DE L'ARTICLE 411 DU CODE PENAL ; QU'ENFIN, L'ARRET ATTAQUEN'A PAS DENATURE LE CONSTAT DU 25 MAI 1973 ETABLISSANT QUE LES MARCHANDISES REMISES EN GAGE SONT SCELLEES PAR DES CACHETS DE CIRE
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000035990986
8 novembre 2017
8 novembre 2017
. / 5° Tout mode d'épilation, sauf les épilations à la pince ou à la cire (...) ". 4.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2501958_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B... résidant à Cires-lès-Mello dans l’Oise, il y a lieu de transmettre le dossier de sa requête au pôle social du tribunal judiciaire de Beauvais.
Source officiellePage 11 sur 27