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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b0d99ba5988459c50623
6 juillet 1982
6 juillet 1982
QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE, QUI A REFORME LES RESULTATS DES ELECTIONS DE DELEGUES DU PERSONNEL INTERVENUES LE 17 JUIN 1981 A L'ETABLISSEMENT DE SAINT-CHAMOND DES SOCIETES CREUSOT-LOIRE ET CLESID
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02528_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
des mémoires en défense, enregistrés les 12 octobre et 6 décembre 2023, et des mémoires enregistrés les 12 et 19 décembre 2023, qui n'ont pas été communiqués, la société Eiffage Energie Systèmes - Clevia
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18dc98bcafcb3a63e07f
24 avril 2025
24 avril 2025
LE CLEZIO INDUSTRIE Représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR de la SELARL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 03145 INTIME [B] [M] Représenté par Me Nicolas BILLON
Source officielleTrib. de Commerce
69cdf3facdc6046d47d109ca
15 octobre 2025
15 octobre 2025
peuple français La cause a été entendue à l'audience publique du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue le 17 septembre 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Madame Clédia
Source officielleChambre 02 LIQUIDAT COMTE
67f978800ea89248182abf40
8 avril 2025
8 avril 2025
Localité 11] représenté par Me Perrine CORU, avocat au barreau d’AVIGNON COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Madame Céline GRUSON, Vice-Présidente a assisté aux débats : Mme Clélia
Source officielleChambre 0 REFERES
68e42386681ed727f2a59bea
6 octobre 2025
6 octobre 2025
CLECA et le syndicat des copropriétaires “[Adresse 7]”.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1114DEC002061315
14 novembre 2017
14 novembre 2017
Cerio Clelia FIANO 24/10/1976 Trieste E. Cerio Luigi FIANO 31/08/1980 Trieste E. Cerio Cinzia MACCARONI 27/02/1985 Trieste E. Cerio Luca MACCARONI 06/06/1990 Trieste E.
Source officielleExequatur
65a191fa0ddb77892695c39c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Assignation du : 18 Avril 2023 JUGEMENT rendu le 10 Janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [O] [F] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [C] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Maître Clélia
Source officielleExequatur
65a191ff0ddb77892695c449
10 janvier 2024
10 janvier 2024
du : 16 Mai 2023 JUGEMENT rendu le 10 Janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [D] [H] [Y] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [K] [P] [G] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Maître Clélia
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c0
21 novembre 2007
21 novembre 2007
. ; Ouï, Monsieur Ozgur X..., Maître Clélia Y..., avocat substituant Maître Hélène JAPHET, avocat assistant Monsieur Ozgur X..., Maître Alexandra Z..., avocat plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68119-68587
6 juillet 2000
6 juillet 2000
Representatives of the parties Government: Petros Clerides , Acting Agent , Pushpinder Saini , Maro Clerides-Tsiappas , Carine Patry, Counsel ; Applicant: Tekin
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1257142-1309484
2 février 2005
2 février 2005
Représentants des parties Gouvernement : Petros Clerides , agent , Lord Lester of Herne Hill , Pushpinder Saini , Stella Mary Joannides , conseils ; Requérant
Source officielleTrib. de Commerce
69cdf3d8cdc6046d47d107c6
15 octobre 2025
15 octobre 2025
peuple français La cause a été entendue à l'audience publique du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue le 17 septembre 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Madame Clédia
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8673a2a1858e05800c43
24 octobre 2024
24 octobre 2024
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CLEVIA NORD au capital de 200 000 €, agissant poursuites et diligences d e ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, venant aux droits de CRYSTAL Représentant
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497834.20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Copie en sera adressée à la société Groupe Vinet, à la société Cegelec, à la société Apave, à la société Kemica, à la société Eiffage Energie Systèmes - Clevia Est, à la société Comec, à la société Octant
Source officielleciv3
61372139cd580146773f205c
13 juin 1990
13 juin 1990
Antonio X..., 2°/ Mme Y..., Clidia Neves, née Moreira, demeurant ensemble à Bar-sur-Aube (Aube), 7/4, Les Miniets, en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1988 par la cour d'appel de Reims (
Source officiellesoc
613721d2cd580146773f7b54
23 mars 1993
23 mars 1993
Jean-Claude Z..., demeurant hameau de Clair à Cléville (Seine-Maritime), Cany Barville, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01962
28 septembre 2011
28 septembre 2011
la Société SOCAVI, contrat résilié le 1er janvier 2005, au profit de la Société VATELIS ; qu'à partir de janvier 2007, la Société DANDY a confié l'abattage des dindes, en sous-traitance à la Ste LE CLEZIO
Source officiellesoc
6137238fcd5801467740b5c4
12 octobre 2000
12 octobre 2000
cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Brieuc ; Condamne Le Clézio
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305185_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
aux sociétés Soho, Fondasol, SEPOC, Ginger CEBTP, Korell, Egis Bâtiments Rhône-Alpes, Ingénierie Construction, BLB Constructions, FDB, GERFA, Asten, Etandex, Proelec Plus, Eiffage Energie Systemens-Clevia
Source officiellePage 11 sur 39
GEORGES, Clélia
26/08/2026
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VAREILLAUD, Clélia
23/08/2026
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Chambaud, Clélia Rachel
20/08/2026
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TERMOZ, Clélia, Gabrielle, Michèle, GAUTHIER
18/08/2026
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MORIANI, Laetitia, Clelia, Cecile, Anita
04/08/2026
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