moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que Mme Y... a été victime d'une chute de cheval, au cours d'une promenade organisée par le club hippique de Clairis

I..., domicilié [...] , en qualité d'administrateur judiciaire des sociétés Diva, La Clairière, Isola location et Isola immobilier, 11°/ à Mme R...

être regardé comme demandant au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière auxquelles il a été assujetti au titre des années 2020 à 2022 pour un bien situé au 18 rue de la Clairière

[R] [F] a été victime d'une chute sur le parking de l'hôpital Clairval à [Localité 9]. 2. Par acte du 24 septembre 2018, M.

    Sur les cartes régionales mentionnées, le terrain objet du litige figurait comme clairière dans une zone forestière. 15.

âgée de six ans et Annabelle âgée de quatre ans; que Marie-Claire et Annabelle auraient déclaré que c'était bon de sucer le sexe de leur père; qu'Irène X... disait avoir vu Marie-Claire toucher

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’association Les Amis de la Terre et l’association Préservons la Vallée de Clairvaux ont demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Claire, épouse Z..., - Z...

Générale de Menuiserie Roux Fils" (l'entreprise) ; que Mme Clairin I..., ainsi que M. et Mme Michel I..., (les consorts I...) se sont portés cautions solidaires ; que M.

REJETE SA DEMANDE TENDANT A CE QUE L'ETAT SOIT DECLARE RESPONSABLE DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES D'UN ACCIDENT DONT IL A ETE VICTIME SUR LA ROUTE NATIONALE N° 111, LE 17 OCTOBRE 1970, ENTRE TONNEINS ET CLAIRAC

[M] [X] né le 22 Septembre 1994 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat désigné Me Lucie CLAIRAY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 13 Octobre

née le 26 mars 1985 à CHARTRES (28000) ... 47320 CLAIRAC Rep/assistant : la SCPA CABINET DUPOUY (avocats au barreau de MARMANDE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007/001586 du

mettre fin à l'instance, la dette ayant été soldée ; Que le tribunal est en conséquence déssaisi ; PAR CES MOTIFS Constate le désistement d’instance du Syndicat des copropriétaires de la Résidence Clairis

2010 a pris fin par sa démission le 30 septembre 2011 et de le débouter par conséquent de ses demandes, alors : « 1° /que la démission ne se présume pas et ne peut résulter que d'une manifestation claire

Par un arrêté du 23 février 2009, ce permis de construire a été transféré à la société civile immobilière Mas Clairette.

Considérant ce qui suit : Par une décision du 5 décembre 2016, la directrice adjointe de la maison centrale de Clairvaux a prononcé le déclassement de M.

anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société des Etablissements Sopal, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de la société La Proval, société anonyme, dont le siège est : 47320 Clairac

Maurice Z..., demeurant lieudit Jean Y... à Clairac (Lot-et-Garonne), en cassation de deux arrêts rendus les 30 janvier 1990 et 4 mai 1990 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit de Mme