sollicitait, sur le fait que le projet d'étude du requérant, titulaire d'une licence en biologie obtenue au Maroc en 1995 et qui souhaitait soit s'inscrire à nouveau en licence de biologie à l'université Claude-Bernard

Il ressort des pièces du dossier que le requérant a indiqué résider à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), 17 rue Claude Bernard.

X..., Mandataire liquidateur agissant en qualité de liquidateur judiciaire de l'Association Centre Médical Claude Bernard, ... (5ème), 15°) Sur le pourvoi n° 89-11.998 formé par M.

Claude BERNARD, Assesseurs. Prononcée le 8 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. Gilles BLANCHON, Président et Me Dominique CIGNETTI, greffier associé, Greffier.

Claude BERNARD, M. Régis BAUCHE, Assesseurs. Prononcée le 29 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Claude BERNARD, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 2 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Claude BERNARD, M. Régis BAUCHE, Assesseurs. Prononcée le 29 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Claude BERNARD, M. Hervé MANGOT, Assesseurs. Prononcée le 29 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

la Digeonne, 26120 Malissard, en cassation d'un jugement rendu le 4 mars 1998 par le tribunal d'instance de Valence, au profit de la société anonyme Suisse assurances, dont le siège est 30, quai Claude

B A fait part au tribunal du rejet de sa candidature en master à l'université Claude Bernard Lyon 1 et demande le réexamen de sa situation.

Claude X... et son fils, M. Sébastien X..., ainsi que M. Bernard X... et son fils, M.

Claude BERNARD, M. Bernard PHILIPPONNEAU, Assesseurs. Prononcée le 2 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Claude BERNARD, M. Bernard PHILIPPONNEAU, Assesseurs. Prononcée le 2 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Bernard PHILIPPONNEAU, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 2 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Claude, Bernard, André Y..., demeurant à Trun (Orne), Place de la République n° 38, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1988 par la 1ere chambre de la cour d'appel de Caen, au profit de : 1

Claude, Bernard Y..., demeurant ...

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 4 janvier 1996), que la société civile immobilière de vente d'immeubles Claude Bernard II (la SCI), depuis en état de liquidation des

le deuxième moyen, pris en ses deux branches : Attendu que les consorts X... font encore grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté leur demande tendant à la nullité des cessions des parts de la SCI Claude

Claude BERNARD, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 2 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Claude BERNARD, Assesseurs. Prononcée le 8 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. Gilles BLANCHON, Président et Me Dominique CIGNETTI, greffier associé, Greffier.