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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a72
27 mars 2003
Selon l'expert une intervention avant la sortie de la clinique aurait permis "sans que l'on puisse l'affirmer formellement" d'éviter la survenue d'un état septique grave avec trouble de coagulation et
6253cb59bd3db21cbdd8d59c
27 janvier 2011
; qu'à cette date, le médecin mentionnait que l'opération avait dû être différée de plusieurs jours eu égard à son intoxication exogène, entraînant des troubles de la fonction hépatique et de la coagulation
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100865
9 juillet 2015
L'examen anuscopique montre l'existence d'une tendance au prolapsus muqueux avec des zones de coagulation récentes.
M. et Mme X..., ayant déposé une plaintec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2012:C101038
26 septembre 2012
juin ; que cette toxémie gravidique se caractérisait par une hypertension artérielle très modérée, des signes biologiques discrets d'albuminurie et hyperuricémie mais il n'y avait pas de trouble de coagulation
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2203406_20230130
30 janvier 2023
justifié son retour aux urgences le 5 février suivant et une nouvelle consultation a été programmée le lendemain pour fendre le plâtre et réaliser une écho-doppler pour " éliminer une TVP car non anti coagulé
2ème Chambre
DTA_2103478_20231102
2 novembre 2023
Le diagnostic définitif a conclu à un choc septique dû à une pneumopathie droite à Streptococcus pyogène, accompagnée d'une ischémie aiguë de la main gauche, probablement liée à une coagulation intravasculaire
5ème Chambre
DTA_2000900_20251104
4 novembre 2025
a pas de lien de causalité certain entre la survenue de l’hémorragie intra-abdominale et l’ablation du flutter, qui ne concernaient pas les mêmes structures veineuses ; un éventuel trouble de la coagulation
4ème chambre
DTA_2300761_20260205
5 février 2026
Malgré une amélioration de la fonction rénale et des troubles de la coagulation, l’évolution est défavorable.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2108739_20230317
17 mars 2023
en rapport avec une coagulation intra vasculaire disséminée (A).
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1149856-1192430
30 septembre 2004
He underwent decompressive craniotomy in the left temporal area, evacuation of the epidural haematoma and coagulation of the damaged arteria meningica media at the left side of his head.
1ere Chambre
6789f71139ae1759ccf60762
14 janvier 2025
s'interroge pour savoir s'il y a eu : - atteinte directe par section du nerf par le bistouri à lame froide, - embrochage du nerf lors de la suture, - lésion de type brûlure électrique lors de la coagulation
ECLI:FR:CCASS:2019:C100875
24 octobre 2019
enfant né au moins à 34 semaines d'âge gestationnel, une paralysie cérébrale de type quadriplégie spastique ou de type dyskinétique, et enfin l'exclusion des autres causes : traumatisme, troubles de coagulation
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202170
9 décembre 2010
- il a eu des séances de kinésithérapie et des infiltrations et il a été vu par un centre anti douleur ; - il a eu plusieurs hospitalisations et notamment à Lamalou les Bains -il y eu des thermo-coagulations
ECLI:FR:CCASS:2016:C110512
3 novembre 2016
responsables des dommages résultant d'infections nosocomiales, sauf s'ils rapportent la preuve d'une cause étrangère ; que l'expertise a mis en lumière une infection du site opératoire par staphylocoque à coagulase
1ère Chambre Cab3
662163dcc8ec436236deaaeb
18 avril 2024
règles de l’Art, pour autant, il était déjà trop tard au vu des images de TDM cérébrale ; que la CCI a écarté les conclusions de l’expert, et n’a pas pris la mesure du défaut de surveillance de la coagulation
6253caf7bd3db21cbdd8c8de
17 septembre 2008
pour relever que, même si des fautes peuvent être établies contre la sage-femme, sa responsabilité dans les lésions neurologiques ne peut être retenue, celles-ci étant imputables aux troubles de la coagulation
7ème Chambre
DTA_1906545_20250313
13 mars 2025
Cette dissection a été réalisée à la pince bipolaire ce qui protège normalement d'une coagulation extensive () la surveillance a été consciencieuse au cours de son hospitalisation suite à l'acte opératoire
Chambre 1-6
67ac3e145a940b7d9cd969f8
23 janvier 2025
En l'espèce, l'expert a retenu que l'infection est nosocomiale et que le germe staphylocoque lugdunensis à coagulase négatif, découvert lors de l'ablation des prothèses le 14 janvier 2019 est entré par
ECLI:CEDH:003-1490018-1564115
27 octobre 2005
  Atteint de la maladie de Willebrand, maladie de la coagulation proche de l’hémophilie, le requérant fut transfusé et perfusé à plusieurs reprises dans différents établissements hospitaliers entre
2ème chambre
DTA_2304730_20251124
24 novembre 2025
présentés par cette patiente, en particulier son obésité sévère, un traitement anticoagulant pour antécédents de thrombose veineuse périphérique récidivante avec antécédents familiaux de troubles de coagulation
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