Cédric Issautier n’ont pris part aux débats et au vote de la délibération.

Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Juge Assesseur : Catherine PFEIFER, Assesseur salarié Assesseur : Elise VANTROYEN, Assesseur employeur JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition

Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Juge Assesseur : Georges BENOLIEL, Assesseur non salarié Assesseur : Frédéric KAMOWSKI, Assesseur salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition

Docteur Papillon 69100 VILLEURBANNE AMA N° RG 25/01860 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2WSX Minute : du : 19/05/2026 JUGEMENT [B] [K] [C] [S] épouse [K] C/ Société AIR CANADA PIÈCES DÉLIVRÉES

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en avoir délibéré

Cédric Issautier. Le GAEC les Colombières ainsi que Mme A... et Mme D..., gérantes du GAEC, demandent au tribunal d’annuler cette délibération.

MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL ABEILLE & ASSOCIES -SELEURL MORI-CERRO AVOCAT Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE

Philippe LAVAL, Juge aux Affaires Familiales et par Monsieur Cédric TOUVET, Greffier.

Philippe LAVAL, Juge aux Affaires Familiales et par Monsieur Cédric TOUVET, Greffier.

Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Assesseur : Philippe LEGRAND, Assesseur non salarié Assesseur : Laurence PETIT-LECOMTE, Assesseur salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition

Code civil, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Eric X... coupable du délit

Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Nicolas Agnoux, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

- Dire la SARL CEDRIC BAZAR mal fondée en son appel incident et ses plus amples demandes et l'en débouter.

DOSSIER N° RG 25/03194 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3CDH Jugement du : 09/01/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT = Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Cédric

; Après débats à l'audience du 06 novembre 2025, ayant indiqué à cette occasion aux parties que l'incident était mis en délibéré, avons rendu le 08 janvier 2026 , prororgé au 15 janvier puis au 22 janvier

Laurent PEZY, Juge qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Cédric RAGUÉNÈS, Greffier d'audience.