Codes de loi français

Article Annexe 1

SAINT-TROPEZ Code CPU 01831 Libellé CPU CPAM Toulon Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 420780652 FINESS géographiques 420000234 Etablissement CH

Article 50

annuelle de solvants est supérieure à 5 tonnes par an b) Cas d'utilisation d'une technique d'oxydation pour éliminer les COV Rejet total de composés organiques volatils à l'exclusion du méthane 20 mg/m 3 3 NOx (en équivalent NO 2 100 mg/m 3 CH

Article Annexe 2

HOSPITALIER Code CPU 01781 Libellé CPU CPAM Versailles Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 620100685 FINESS géographiques 620000257 Etablissement CH

LEGIARTI000051537191

Finess juridique 350048518 Finess géographiques 350000360 ; Etablissement CH DES MARCHES DE BRETAGNE SAINT BRICE Code comptable 035072 Poste comptable HOSPITALIERE DE FOUGERES Code CPU 02-351 Libellé CPU MSA PORTES DE BRETAGNE Paramètre

LEGIARTI000047883328

d'énergie de secours X X Position du navire A partir du GPS ou d'un autre EFPS (Electronic Position Fixing System) de référence alimenté par la source d'énergie de secours X X Vitesse A partir du loch électromagnétique ou Doppler SOLAS Ch

Article Annexe

CHERBOURG CH 296 849 LE DON DU VENT. MARSEILLE MA 328 969 LE DUPERRE. LA ROCHELLE LR A53 687 LE GRAND LEJON. SAINT-BRIEUC SB 818 116 LE MANCHOT. TOULON TL B53 738 L'ELEGANTE. ARCACHON AC 322 500 L'ESPERANCE. SETE ST 299 699 LEZIC.

Article Annexe

Ces constituants comportent un radical (-CH 2 2 n 14. Condensats d'alcools oxo avec des molécules d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de butylène.

Article Annexe 1

Code CPU 02321 Libellé CPU MSA Midi Pyrénées Sud Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 590782165 Finess géographiques 590000592 Etablissement CH

Article 37

s'appliquent durant toute la période ; - la fréquence des contrôles prévue à ces articles est adaptée selon les fréquences suivantes : - volumes des lixiviats collectés : semestriel ; - composition des lixiviats collectés : semestriel ; - composition du biogaz CH

Article 1

Ch. Jacinthe sauvage. Iris chamaeiris Bertol. Iris nain. Leucoium vernum L. Nivéole du printemps. Lilium croceum Chaix < Lis orangé, lis faux-safran. Lilium martagon L. Lis martagon. Lilium rubrum Lmk. Lis de Pompone, Lis turban.

LEGIARTI000031609780

MUNICIPALE Code CPU 01601 Libellé CPU CPAM de l'Oise Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 710780958 Finess géographiques 710978263 Etablissement CH

LEGIARTI000032745231

HISPANIA IV AURAY AY 190739 IRENE VIII NICE NI D14081 IRINA VII SETE ST C36049 JACK DOUARNENEZ DZ 231912 JOSHUA LA ROCHELLE LR 814824 JUST RAYONA AURAY AY D12298 KRAKEN II VANNES VA 201165 KROG E BARZ PAIMPOL PL 798799 L'ANGELUS CHERBOURG CH

Article 50

utilisée (solvants utilisés, COV réactifs) b) Cas d'utilisation d'une technique d'oxydation pour éliminer les COV : Rejet total de composés organiques volatils à l'exclusion du méthane 20 mg/m 3 3 NOx (en équivalent NO 2 100 mg/m 3 CH

Article Annexe 2

01851 Libellé CPU CPAM La Roche-sur-Yon Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 590780052 Finess géographiques 590000014 590047718 Etablissement CH

Article 29

préfectoral en fonction des résultats de mesures. b) Lorsque l'installation est équipée d'un dispositif de traitement des oxydes d'azote à l'ammoniac ou à l'urée, la concentration en NH 3 c) L'arrêté préfectoral peut prévoir la réalisation de mesures de CH

Article Annexe III

COV Rejet total de composés organiques volatils, à l'exclusion du méthane 20 mg/m³ (exprimée en carbone total) ou 50 mg/m³ (exprimée en carbone total) si le rendement d'épuration est supérieur à 98 % NOx (en équivalent NO 2 100 mg/m³ CH

Article 5

Annexe RES-CH, Art. Annexe RES-EC, Art. Annexe RES-EL, Art. Annexe RES-SE, Sct. Annexes IND, Art. Annexe IND-BA, Art. Annexe IND-EN, Art. Annexe IND-UT, Art. Annexe IND-SE, Sct. Annexes TRA, Art. Annexe TRA-EQ, Art. Annexe TRA-SE, Sct.

Article Annexe II

---------: : 1 : CA : PA : : 2 : CB : PB : : 3 : CC : PC : : 4 : CD : PD : : 5 : CE : PE : : 6 : CF : PF : : 7 : CG : PG : : 8 : CH

Article ANNEXE I

exclues, jusqu'à la rue Alexandre-Isaac ; - rue Alexandre-Isaac des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Vatable (parcelle section AL n° 332 exclue) ; - rue Vatable des deux côtés de la voie jusqu'au chemin des Petites-Abymes ; - parcelles section CH