David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M.

[L] [K] Me Stéphanie ASSUERUS-CARRASCO EPS ERASME D'[Localité 2] [F] [K] Ministère Public ORDONNANCE Le 06 Mai 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

ORDONNANCE N° Copies certifiées conformes Mme [R] [Z] Me [Y] [C] Me David GUERREIRO Copie exécutoire Me David GUERREIRO

Fait à [Localité 13], le 07 janvier 2026 Et ont signé la présente ordonnance, David ALLONSIUS, Président et Anne REBOULEAU, Greffière placée.

Copies délivrées le : à : [D] [V] Me Pauline PIETROIS CHABASSIER EPS [Q] [S] Ministère Public ORDONNANCE Le 08 Avril 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

CENTRE HOSPITALIER D'[Localité 2] [Localité 3] [Adresse 1] [N] [D] épouse [X] Ministère Public ORDONNANCE Le 03 Juin 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

HOSPITALIER LE VINATIER PAVILLON PONTALIS Société ARS-DELEGATION DEPARTEMENTALE- RHONE Ministère Public ORDONNANCE Le 20 Mai 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

David Gassian et Nicolas Garraud représentés par Me Rossi, demande au tribunal : - de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation et de contribution à l'audiovisuel public auxquelles ils

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

D'APPEL DE RENNES N° 23/185 N° N° RG 23/00385 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T7NQ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, David

D'APPEL DE RENNES N° 23/187 N° N° RG 23/00391 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T7OH JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, David

D'APPEL DE RENNES N° 23/188 N° N° RG 23/00394 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T7VZ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, David

Public ORDONNANCE Le 17 Janvier 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David ALLONSIUS, Président, à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de

à : [B] [U] Me Letizia MONNET-PLACIDI CENTRE HOSPITALIER ROGER PREVOT Ministère Public ORDONNANCE Le 02 Juillet 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Monsieur David

[B] [V] né le 09 février 1997 à [Localité 1], de nationalité egyptienne ayant pour conseil en première instance, Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

[G] [M] Représenté par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE [3] ([2]) Représentée par Me Stéphanie PAILLER de la SELEURL CABINET STEPHANIE PAILLER AVOCAT, avocat au barreau de

] en date du 18 Mai 2021 dans l'affaire portant le n° RG 18/149 APPELANTE Société [2] Représentée par Me Xavier PIGNAUD de l'AARPI RIGAUD AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me David

TARBES, Me Christian BEER, avocat au barreau de PARIS RDONNANCE DE DÉSISTEMENT (articles 394 et suivants du CPC) Nous, Madame ETIEN , Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Madame DAVID