David, conseiller référendaire rapporteur, M. Chollet, conseiller doyen, MM. Ludet, Mallard, Mmes Goasguen, Vallée, Guyot, Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, MM.

cours duquel Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre DAVID

Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté et concluant par Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Alexis DAVID

car il ne supportait pas les coups de son père et ses violences, qu'elle-même subissait, ce qui avait généré pour son mari des ennuis de justice,- que la situation ne s'était pas arrangée, son fils David

la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 7 juin 2011 en une chambre composée de   :   Françoise Tulkens, présidente,   Danutė Jočienė,   David

avocat au barreau de METZ, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Débats : à l’audience tenue publiquement le 02 Mars 2026 Président : Ombline PARRY Assesseurs : David

Myjer,     David Thór Björgvinsson, juges, et de M. S.

Myjer,     David Thór Björgvinsson, juges , et de M. V.

Zupančič,   Nina Vajić,   Elisabeth Steiner,   Alvina Gyulumyan,   Renate Jaeger,   David Thór Björgvinsson,   Ineta Ziemele,   Isabelle Berro-Lefèvre,   Ledi Bianku

David Danelia («   le requérant   »), a saisi la Cour le 28 mars 2001 en vertu de l'article 34 de la   Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales («  

APPELANTE : Association AGEM FOYER [3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me David LACHASSAGNE, avocat

08 novembre 2024 A l'audience publique du 13 Février 2025 LA COUR COMPOSÉE DE : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre DAVID

David, Mmes Ala, Prieur, Thomas-Davost, conseillers référendaires, Mme Rémery, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

nouvelle équipe française de cyclistes professionnels à compter de la saison sportive 2005 ; cette société a été créée à l'initiative de Monsieur José Z..., et la gérance a été confiée à son fils, Monsieur David

PEUPLE FRANÇAIS LE SIX SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [P] [MO] [Adresse 3] [Localité 4] assistée de Me David

Royaume-Uni, La Cour européenne des droits de l'homme (quatrième section), siégeant en une chambre composée de   :   Lech Garlicki, président ,   Nicolas Bratza,   Ljiljana Mijović,   David

Bulgarie , La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant en une chambre composée de   :   Lech Garlicki, président,   David Thór Björgvinsson,   Päivi Hirvelä

Myjer,     David Thór Björgvinsson,   M me   I. Berro-Lefèvre, juges, et de M. S.