que les annonces habituelles comportent des dessins suggestifs sur la nature desquels il ne peut y avoir aucun doute, ainsi que l'ont estimé les premiers juges qui ont fait état de dessins de femmes dénudées

[X] [E] avait pu voir sa fille handicapée dénudée, était de ce fait motivée pour aller le gifler.

étais suivi par l’hôpital de [Localité 6] pour l’anxiété; ca faisait peut être 6 mois ou 9 mois que j’étais pas allé à l’hôpital; il y a eu une légère intimité et personnalisation envers moi et j’étais dénudé

.] ; que celui-ci s'est dénudé en présence des gendarmes venu l''auditionner ; que l'expert psychiatre sollicité a estimé devoir demander une hospitalisation complète sous contrainte au vu des troubles

Des connections électriques sauvages ont été réalisées sur une armoire électrique de ERDF et des fils sont dénudés sans protection. L'aire d'installation n'est pas alimentée en eau. 4.

bouche d'aération de cette pièce de stockage donne sur une cour de promenade dans laquelle les détenus urinent faute de toilettes ; un quart des provisions sont moisies ; les câbles électriques sont dénudés

non-conformité électrique des plafonniers de toutes les pièces de la maison, à l'exception de la salle de bain et de la cuisine, ainsi que de l'interrupteur d'une des chambres, présentant des fils dénudés

des clés ; - la fuite d'eau à l'extérieur du logement : la mention de cet état moyen dans l'état des lieux implique nécessairement que le bailleur en avait connaissance ; - les fils électriques dénudés

Le juge constata que le chef de service reconnaissait qu'il fut procédé à une fouille après avoir dénudé complètement le requérant car le détecteur de métaux était en panne et le détecteur manuel déchargé

[D], certains précisant qu'il y apparaissait dénudé, a circulé auprès de nombreux salariés via le portable de M. [V] et/ou de M. [P], lesquels se sont moqués de M. [D], M.

avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU d'une part, à Monsieur [H] [V] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Magalie DERUD

également des captures d'écran réalisées en octobre 2013 d'un site internet dénommé « netechangisme.com » comportant la publication sous le pseudonyme « messcalinee » de photographies d'une femme blonde dénudée

La société AZUR 37 ayant contesté ce rapport, Monsieur Y... a obtenu la désignation d'un expert judiciaire, Monsieur B..., lequel a conclu que l'incendie avait été causé par un fil partiellement dénudé

des 18 septembre et 10 octobre 2019 sont en conséquence illégaux ; - l'administration a commis une faute en laissant sur place durant plus de trois jours en salle d'appel des photographies de lui dénudé

COUR D'APPEL D'AGEN Cabinet du premier président Du 04 septembre 2023 RG : 23/00014 - N° Portalis DBVO-V-B7H-DEUD Appelante : Mme [D] [G] - O R D O N N A N C E N° - Nous, Jean-Yves

The onus to take such an initiative and defuse the situation in anticipation of a further emergency was on the hospital.

certificat médical en date du 26 mars à 09h28, émanant du docteur [C], qui n’appartient pas au CESAME, lequel indiquait que Mme [S] [F] avait été admise aux urgences pour déambulation sur la voie publique dénudée

de peintures ainsi que la détérioration du faux-plafond récemment refait, ainsi que des désordres électriques au sujet desquels l'électricien intervenu en mars 2010 a constaté que des fils couraient dénudés

Considérant que le numéro de mars 1998, mis en vente le 17 février 1998, du mensuel "Newlook" édité par la société 1633 comporte en couverture une photographie de Mademoiselle A-C X... dite C, dénudée

déchiré par endroits et maculé de traces de salissures ; - les murs en crépi de la cuisine sont maculés de traces de salissures, qu'une saignée apparaît au dessus de l'évier, les fils électriques sont dénudés