Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300127
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Z... à la somme de 500 euros / mois ; que l'appartement n'est plus habitable depuis décembre 2004 ; que le devis de travaux établi par la SAS EHRMANN pour la remise en état de l'appartement de Delphine
Source officielleREFERES 1ère Section
678feeae51b02779572a0ef1
13 janvier 2025
13 janvier 2025
par Me Delphine MEAUDE, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [T] [N] né le 22 Mars 1985 à [Localité 11] lIEU DIT [Adresse 14] [Localité 8] représenté par Me Delphine MEAUDE, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleTrib. de Commerce
69cd3904cdc6046d47bf5b4c
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Bains tenue le 17 septembre 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Madame Clédia Nys Monsieur Bernard Hugon, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300996
30 septembre 2015
30 septembre 2015
l'action de in rem verso de Mme Y..., l'arrêt retient que celle-ci ne peut être exercée lorsque l'enrichissement et l'appauvrissement corrélatif trouvent leur justification dans un contrat même si, comme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01723
22 septembre 2011
22 septembre 2011
du 3 mai 2005 ; qu'en ce qui concerne le licenciement, celui-ci apparaît comme émanant de la société DELPHI FRANCE ; que si M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2202060_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
ORDONNE : Article 1er : La requête présentée par l'ASL " Villa Delphine " est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
EL CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LANGONc/La SCA DOMAINE LA GRAVE
6253cbbabd3db21cbdd8e186
9 février 2010
9 février 2010
C... était habilitée comme rédacteur contentieux de la Caisse régionale du crédit mutuel du sud-ouest pour produire à toute procédure collective.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e5f339e11beca089b88ce4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853db
30 mars 2001
30 mars 2001
EUROSIC, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 52 avenue Hoche 75008 PARIS représentée par Maître PAMART, Avoué INTIMÉE : Société DELPHINE SOFTWARE INTERNATIONAL, prise en la
Source officielleChambre Sociale
62f73eb243b00e05d4fac791
11 août 2022
11 août 2022
DELPHINE RAYMOND S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
62f73eb343b00e05d4fac797
11 août 2022
11 août 2022
DELPHINE RAYMOND S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
62f73eb443b00e05d4fac799
11 août 2022
11 août 2022
DELPHINE RAYMOND S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
62f73eb443b00e05d4fac79b
11 août 2022
11 août 2022
DELPHINE RAYMOND S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
62f73eb543b00e05d4fac79d
11 août 2022
11 août 2022
DELPHINE RAYMOND S.A.S.
Source officielleTrib. de Commerce
69cdf50ccdc6046d47d11bad
8 janvier 2026
8 janvier 2026
et signé électroniquement par madame Pary Dauvet, Président, et par Madame Delphine Ancel commisgreffier à qui le président a remis la minute, Rôle n° 2025J104 ENTRE * BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c1
18 juin 2008
18 juin 2008
ARRÊT No du 18 / 06 / 2008 AFFAIRE No : 07 / 01133 CM / VB Delphine X... C / S. A. S. E. D.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a89
19 mai 2003
19 mai 2003
Dire n'y avoir lieu à contribution du père à l'entretien et l'éducation de Delphine dont la situation n'a pas été justifiée.
Source officiellecr
édure suivie, sur sa plaintec/Valérie X
613725a5cd5801467741f792
11 décembre 1997
11 décembre 1997
PHARMACIE DU CYGNE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 24 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Valérie X..., Delphine
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2509849_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
A C du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence Universitaire Delphine Seyrig, située au 7-15 rue Delphine Seyrig à Paris 19ème et de tout occupant de son chef ; 2°) d'enjoindre
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2509851_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
D C du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Delphine Seyrig située au 7-15 rue Delphine Seyrig à Paris 19ème et de tout occupant de son chef ; 2°) d'enjoindre à M
Source officiellePage 11 sur 415
Combes, Delphine Paulette
05/10/2025
Voir →
Combes, Elodie, Delphine, André
21/08/2025
Voir →
Combes, Elodie, Delphine, André
12/11/2024
Voir →
PAPAREL, Delphine, Françoise, COMBES
04/05/2010
Voir →