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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
60325e312f024d93505df36b
16 février 2018
16 février 2018
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Nanterre sous le numéro 722 008 232 Représentées par Me Grégoire DESROUSSEAUX
Source officielle1ère chambre - Référés
669abbcf30bd4f0c3f6cf52b
17 juillet 2024
17 juillet 2024
SOCIÉTÉ 2R IMMOBILIER [Adresse 11] [Localité 10] représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Me François MEURIN, avocat au barreau de MEAUX, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
65b20ed6c4cf860008dff584
24 janvier 2024
24 janvier 2024
d'Administration, Monsieur [T] [W], demeurant en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 5] Immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro : 542 110 291 représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2515439_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Rosier, juge des référés, - et les observations de Me Derousseaux, substituant Me Niakaté, avocate de MM.
Source officielleService des référés
66182a8f4e82250580d22e27
11 avril 2024
11 avril 2024
CABINET FABRICE SAULAIS [Adresse 9] [Localité 12] La SA GENERALI pour signification au [Adresse 7] [Adresse 10] [Localité 14] toutes deux représentées par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de
Source officielle12e chambre
6014f03b705f330eb91d6211
28 janvier 2021
28 janvier 2021
IARD N° SIRET : 542 11 0 2 91 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Hervé KEROUREDAN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 40 Représentant : Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162cf6b8b4dc27576e7b72f
19 septembre 2012
19 septembre 2012
représentant légal dont le siège social est [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par la SCP GALLAND VIGNES, avocats au barreau de PARIS, Toque : L 0010 assistée de Maître Grégoire DESROUSSEAUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162cf718b4dc27576e7b769
19 septembre 2012
19 septembre 2012
légal dont le siège social est [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 4] représentée par la SCP GALLAND-VIGNES, avocats postulants au barreau de PARIS Toque : L0010 assistée de Maître Grégoire DESROUSSEAUX
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100400_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Desoursseaux, Flipo, Sollet et Bénichou aux sommes respectives de 2 080 euros, 700 euros, 1 000 euros et 700 euros et les mettant à la charge de l'ONIAM ; - les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6868b37575a2d196dbc1913b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Localité 5] Immatriculée au rcs de [Localité 9] sous le numéro 844 687 749 Représentée par Me Grégoire DESROUSSEAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60332cd6ea2a5a9e0e548cc7
13 septembre 2017
13 septembre 2017
Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Adresse 2] Représentée et assistée à l'audience de Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officielleChambre 6/Section 4
6965465acdc6046d470f994b
12 janvier 2026
12 janvier 2026
MMA IARD [Adresse 3] [Localité 6] La société d’assurances MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 4] [Localité 7] Ayant pour Avocat : Maître Emilie DECHEZLEPRÊTRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRÊTRE
Source officielleChambre civil 2
698a4f11cdc6046d47aca3b1
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MUTUELLE FRATERNELLE D’ASSURANCES [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Elisabeth RIPOCHE, avocat au barreau
Source officielle4e Chambre A
603520b49b10b74bfdc6dcfa
16 juin 2016
16 juin 2016
B], demeurant en cette qualité audit siège social, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officielle8ème chambre
DTA_2106899_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Lille 3-Seclin avec un rattachement à l’école maternelle Louise Michel-Marie Curie, le second au sein de la circonscription de Lille 3-Wattignies avec un rattachement à l’école élémentaire Bracke-Desrousseaux
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2500132_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Après avoir présenté son rapport et entendu au cours de l'audience publique les observations de Me Desrousseaux, substituant Me Capdefosse, représentant M. D et Mme B.
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2504687_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Tukov, magistrat désigné ; - les observations de Me Desrousseaux, substituant Me Capdefosse, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2112932_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Simon, rapporteur public, - les observations de Me Naux, représentant la commune de La Bernerie-en-Retz, - les observations de Me Desrousseaux, substituant Me Haudebert, représentant la SAS Phytolab
Source officielle3ème chambre 1ère section
662a9fd1c8a1343b8cd62517
25 avril 2024
25 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Copies certifiées conformes délivrées à : Me DESROUSEAUX #P438, Me MATEU #W7 ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 23/04137 N° Portalis 352J-W-B7H-CZIM7
Source officielle8ème chambre 2ème section
661d7092082b40ce99b67b2b
4 avril 2024
4 avril 2024
PARIS, avocats plaidant/postulant, vestiaire #J0042 Société ALLIANZ IARD, SA, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 19] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officiellePage 11 sur 14