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4 225 résultats pour « Emmanuel DURAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725b1cd5801467741fd5b

Cassation

4 mars 1997

4 mars 1997

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 1996, qui, pour non-assistance à personne en péril et infractions à la législation sur les stupéfiants

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ece7

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

APPELANTE : Mme Gaëlle Emmanuelle Deborha X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daee

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Emmanuel Noël Jean X..., assisté de l'UDAF de la HAUTE-VIENNE intervenant en qualité de curateur C/ Mme Angélique Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafdbd3db21cbdd8c9b6

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

représenté par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour Madame Laurence B... épouse C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860d9

Appel

15 février 2002

15 février 2002

Emmanuel X... est entré au service de cette entreprise pour le compte de ses filiales le 3 juillet 1995 , en qualité de directeur administratif et commercial, selon un contrat (non datée) Emmanuel X

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e8a3

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

X...pourra exercer son droit de visite et d'hébergement durant les vacances scolaires, à savoir s'il s'agit de la première semaine ou deuxième semaine des dites vacances, - dire durant quel mois d'été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a15c

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

RG N : C07 00519 AFFAIRE : Emmanuel Jean Léon Z... C / Jean Pierre A..., Saskia B... épouse A...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201070

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Emmanuel Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2015 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie de Meurthe-et-Moselle

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Emmanuel E... dans son ouvrage intitulé : « Affaire A...

Source officielle
CC

civ1

60794c4e9ba5988459c453b9

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

Emmanuel X..., né le 3 mai 1938, a assigné le 13 novembre 1987 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d59e

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

20/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05042 Jugement (No 09/ 01927) rendu le 23 Février 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff3d

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

X...; Entendus Monsieur Emmanuel X..., Me Dominique OZENNE représentant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9315c

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Mme Emmanuelle X... est employée comme attachée au sein de la préfecture de Corse.

Source officielle
CA

2ème Chambre

66863cfbb1dbbe3bae6002ba

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COUR D'APPEL DE GRENOBLE Cabinet de Emmanuèle Cardona, Présidente 2ème Chambre Civile N° RG 23/03808 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MAH5 N° Minute :

Source officielle
CC

civ1

61372245cd580146773fb983

Cassation

1 juin 1994

1 juin 1994

Emmanuel X..., né le 3 mai 1938, a assigné, le 13 novembre 1987, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe14

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

Emmanuel Y...

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c36e41137cbf9fb6202

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDEURS Madame [H] [L] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Géraldine DURAN-BLONDEL de la SELARL DURAN - MARTIAL, avocats au barreau de BORDEAUX Monsieur [F] [D] [Adresse 1]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6e7

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Vu la déclaration d'appel de Monsieur Emmanuel X...déposée au greffe le 14 avril 2009.

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CA

Chambre Sociale

62cd0f22e91c8e9fcf07135b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

code de procédure civile ; - débouté l'Association Emmanuelle de ses demandes reconventionnelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f79

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

12/ 00462 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Octobre 2012 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 12/ 1437) Saisine de la cour : 15 Novembre 2012 APPELANT Mme Emmanuelle

Source officielle