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7 929 résultats pour « Erik BOYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

69c58daacdc6046d47145d33

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DB2M-W-B7H-DQ3R N° : Code : 50Z Autres demandes relatives à la vente , [Z], [U] veuve, [J],, [B], [J] c/ , [K], [O], [S], [H],, [V], [W] Copie exécutoire + 1 copie délivrées le à Me Eric

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100487

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

Y... et a condamné celui-ci à verser une contribution à l'entretien et à l'éducation de leurs deux enfants majeurs, Eric et Virginie ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92537

Appel

25 avril 2006

25 avril 2006

Eric LEPINAY, agent administratif faisant fonction de greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e707

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

CONSEIL ET ETUDES POUR LA GESTION L'EXPLOITATION ET LE SCIAGE DU BOIS "CEGESB" C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d98

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Marie-Louise de nationalité française, marié Officier de marine demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Prévenu, comparant, libre appelant Assisté de Maître NAJSZTAT Eric, avocat au barreau de

Source officielle
CA

2ème Chambre

6707701381e733ee26982de9

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

N° RG 24/00338 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MDE4 N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET ERICK

Source officielle
CC

civ1

607943469ba5988459c41cdf

Cassation

2 décembre 1975

2 décembre 1975

NE SUFFISAIENT PAS A ETABLIR QUE C'ETAIT ERIC X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 18 Mars 2008c/Monsieur X

6253caf7bd3db21cbdd8c8ed

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Eric DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 04 NOVEMBRE 2008 Ont été entendus : Madame de LATAULADE en son rapport, Eric X... en ses explications, Le Ministère Public en ses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90798

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Eric DE X... C/ M. Patrick Y... M. S/ E.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e954403ea43407b9108fb5

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

représentée par Me Dan ZERHAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731, Me Maroi BEN AMMAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0311 Débats tenus à l'audience du 22 juillet 2025 Nous, Erive

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a0e2311cdc6046d475c4e62

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

GOIRAND, avocat au barreau de TOULON Grosses délivrées le : à : Me Eric GOIRAND - 1006 Me Julien PIASECKI - 0213 Me Grégory PILLIARD - 1016 EXPOSÉ DU LITIGE Par acte du 28 septembre 2018, Monsieur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2404481_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2024, la société Linkt, représentée par Me Boyer, demande au tribunal : 1°) de condamner la communauté de communes Osartis-Marquion

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

67115a35ffbc793219adb24a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Deuxième Chambre N° RG 24/01221 - N° Portalis DB22-W-B7I-R327 DEMANDERESSE : Société SCCV BOIS D’ARCY - JEAN GABIN Société Civile de Construction Vente immatriculée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100781

Cassation

1 juillet 2015

1 juillet 2015

en « rappelant » elle-même « l'existence », la date et le contenu de cette condamnation, la cour d'appel a violé les dispositions d'ordre public des textes susvisés ; Mais attendu qu'ayant énoncé, à bon

Source officielle
CC

civ3

6137234acd58014677407da5

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

Eric X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae20

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Eric né le 11 mai 1967 à SURESNES (92), fils de Marcel et de Y... Andrée, de nationalité française, divorcé, responsable de projet, demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372454cd58014677414977

Cassation

26 octobre 2004

26 octobre 2004

en conséquence que la demande de cession du bail était devenue sans objet ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les consorts Irène, Erick

Source officielle
CC

civ1

61372136cd580146773f1e58

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

(Moselle), 3°) Mme Erika Z..., née B..., demeurant à Charleville-sous-Bois, Boulay (Moselle), 4°) Mme Y..., née Corinne B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201304

Cassation

9 juillet 2009

9 juillet 2009

Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche : Vu l'article 480 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Etudes et réalisations immobilières (la société Eri

Source officielle
TJ

CABINET JAF 4

6626a6521329eb3db7c22856

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

FAMILLE CABINET JAF 4 JUGEMENT 20L N° RG 21/10070 - N° Portalis DBX6-W-B7F-WFFN N° minute : du 02 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [E] C/ [S] Copie exécutoire délivrée à Me Eric

Source officielle

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