CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a155
14 novembre 2007
Ils ont deux enfants, Xavier né le 17 avril 1987 et Fabien né le 28 mai 1992.
6253c9e6bd3db21cbdd89827
21 novembre 2007
Fabienne remplissent donc les exigences de motivation.
J.L.D.
6866c8e7d33109fd079ab856
3 juillet 2025
MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Romain BOESCH, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Léa SAADA, greffier, Vu la décision du directeur du CENTRE HOSPITALIER ST JEAN
Trib. de Commerce
69bcffbccdc6046d474d0570
23 janvier 2025
Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey ZENATI, Greffier Nous, M Sylvain CAILLEUX, Juge chargé du contrôle des mesures d'instruction, dans l'instance opposant SAS [Y] SAS, [Adresse 1] Jean-Louis
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90849
15 septembre 2022
[V] [L], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société So di ca, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne Renault-Malignac, conseiller
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470670.20230425
25 avril 2023
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 25 avril 2023. La présidente : Signé : Mme Fabienne Lambolez Le rapporteur : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2023:469569.20230425
ECLI:FR:CECHS:2024:488580.20240524
24 mai 2024
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CECHS:2024:488889.20240524
Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 24 mai 2024. La présidente : Signé : Mme Fabienne Lambolez Le rapporteur : Signé : M.
6253c98fbd3db21cbdd88a45
8 décembre 2006
LE TRIBUNAL A ordonné une expertise médicale de Monsieur Fabien Z... et à cet effet commet à nouveau le Docteur Geneviève A..., ... avec pour mission de : 1 ) examiner la victime Monsieur Fabien
6253cd76bd3db21cbdd936f9
23 novembre 2016
Mme Fabienne X... a été placée en arrêt de travail à compter du 15 avril 2014.
6253cceabd3db21cbdd91b02
7 octobre 2014
RG N : 13/ 00959 AFFAIRE : Mme Fabienne X... née Y...
5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000030192211
4 février 2015
Jean-Dominique Langlais, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Fabienne Lambolez, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delaporte, Briard, Trichet
CTX PROTECTION SOCIALE
6a10bbf1cdc6046d479cfe8e
22 mai 2026
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY-DE-DOME TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Pôle Social Contentieux Médical ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT LE VINGT DEUX MAI DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Madame TURPIN Fabienne
Pôle 1 - Chambre 13
69facfcacdc6046d47bf5ab5
5 mai 2026
DÉTENTIONS PROVISOIRES DÉCISION DU 05 Mai 2026 (n° , 7 pages) N°de répertoire général : N° RG 25/20475 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMNWY Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul
69a1a63fcdc6046d47edd58d
14 avril 2025
VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R18 Demandeur(s) : Monsieur [S] [U], bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Maître COLLADO Fabien
69a7a95bcdc6046d476f3055
9 juillet 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
6253cb92bd3db21cbdd8dd2c
2 mai 2011
Fabien Y...
10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007994708
25 novembre 1998
Bruno I..., Mme Fabienne J..., Mme Ghislaine K..., M. Jean Max L..., Mme XD... MARRE, Mme Sandrine N..., Mme Dominique P..., M. Daniel Q..., M. Claude R..., Mme Brigitte M..., M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00152
20 janvier 2010
X..., Jean Marie Z..., Monique A..., Aurore M..., Laurence X... et Nicolas B... qui ne pouvaient être retenues en raison de leur lien de parenté avec lui ; qu'en revanche, François C..., Rajambal D...
Page 11 sur 485