Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
.
69df6a11cdc6046d474fd829
8 avril 2026
8 avril 2026
Vincent BOITEL et Mme Anne PASCUAL, et M. Rémi MARTIN Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
69b73b8ccdc6046d47cc6fc5
16 avril 2025
16 avril 2025
Vincent BOITEL et Mme Anne PASCUAL Juges, assistés de Me Fabrice BERNARD, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.
Source officielle.
69b74c4dcdc6046d47cdb303
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Vincent BOITEL, M. Fabien BARGUEDEN et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielle.
69b75597cdc6046d47ce4a05
16 avril 2025
16 avril 2025
Vincent BOITEL et Mme Anne PASCUAL ; Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
69b75bb0cdc6046d47ceaa80
16 avril 2025
16 avril 2025
Vincent BOITEL et Mme Anne PASCUAL ; Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
69c91dc7cdc6046d47653355
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Vincent BOITEL, Mme Antonia PALAZZO LACANFORA et M. Fabien BARGUEDEN et M. Christophe PILLARD ; Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f8
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Gilles MOUSSAFIR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0562 DÉFENDEUR
Source officiellesoc
613722e2cd58014677402bb3
29 mai 1997
29 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crouzet Automatismes, société anonyme, dont le siège est avenue Vincent
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4994ecdc6046d47fa557f
29 janvier 2025
29 janvier 2025
[V] [W] [M] [Localité 1] Activité : fabrication de reproductions de pièces archéologiques en céramique activités de chambres d'hôtes et tables d'hôtes RCS RENNES 485 312 854 (2013 A 155) Attendu qu'une
Source officiellesoc
6137247acd58014677415d0e
14 mars 2006
14 mars 2006
Fabrice Vincke, demeurant 27, rue des Peupliers, 62138 Haisnes, 27 / de M. Guillaume Wallard, demeurant 36, rue Saint-Laurent, 62410 Wingles, 28 / de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90909
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Froger pour avocat à la Cour de cassation, la société 88 Fsh patrimoine, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société Vincent
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2009:PL00573
27 février 2009
27 février 2009
demanderesse invoque, devant l'assemblée plénière, le moyen de cassation annexé au présent arrêt ; Ce moyen unique a été formulé dans un mémoire déposé au greffe de la Cour de cassation par la SCP Vincent
Source officielleChambre 1-11 référés
689c1e8921a9b237fdb6fd44
12 août 2025
12 août 2025
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Vincent THOMAS Me Aurélien ANDINE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 17 Juillet 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd91392
1 avril 2014
1 avril 2014
La SAS HERMES SELLIER demande de confirmer le jugement et de condamner Vincent X... à lui payer la somme de 3000 ¿ pour frais irrépétibles.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162c5141e6e055673490895
19 décembre 2012
19 décembre 2012
- signé par Monsieur Fabrice JACOMET, conseiller hors hiérarchie faisant fonction de président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69acc109cdc6046d47e41034
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Demandeur (s) : Me Vincent AUSSEL [Adresse 1] Défendeur(s) : AUX DOUCEURS D'AUGUSTINE (SARL) [Adresse 2] [Localité 1] : 837 714 310 Représentant(s) : LA PARTIE ELLE-MEME Composition du Tribunal lors
Source officielle.
69df697ccdc6046d474fcbe2
8 avril 2026
8 avril 2026
Vincent BOITEL, Mme Anne PASCUAL et M Rémi MARTIN, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielleJEUDI
69a29185cdc6046d470277ed
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MANUFACTURE ARDENNAISE D'OUTILLAGE DECOUPAGE ET EMBOUTISSAGE CRETON ET FILS [Adresse 1] Vrigne-aux-Bois COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Nathalie BEUZART, Président, Monsieur Frédéric DELAMARRE, Monsieur Fabrice
Source officielle.
69b74f87cdc6046d47cdea50
16 avril 2025
16 avril 2025
Vincent BOITEL, Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielle.
69b76cb6cdc6046d47cfb923
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vincent BOITEL, et Mme [K] PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officiellePage 11 sur 85