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1 939 résultats pour « Goehrs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6686e3a4e74459e0c7ecf9b6

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DE LA RESIDENCE PARC DU CHATEAU pris en la personne de son Syndic la société NEXITY LAMY sise 50 rue de la Garonne 33100 Bordeaux Rue Richard Wagner - Rue Georges Seurat-Van Gogh 33700 MERIGNAC représenté

Source officielle

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TJ

JCP Civil

69c19cebcdc6046d47b161da

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

BOUISSINET de la SCP BOUISSINET-SERRES, avocats au barreau de CARCASSONNE, avocats plaidant DEMANDEUR ET : Madame, [Q], [E] née le 12 Février 1980 à LA TRONCHE (38700) demeurant Villa A - 14 rue Van Gogh

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b96

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

Instance de Meaux - RG no 15/00532 APPELANTE SCI LDCR prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 431 925 791 ayant son siège au 9 route de Saints Soupplets - 77230 MONTGE EN GOELE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10221

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

B..., épouse H..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 17 mai 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Van Gogh, société par actions simplifiée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b58

Appel

18 mars 2003

18 mars 2003

la société SEFERS 8, rue des Cordeliers BP 215 77100 MEAUX APPELANT représenté par Maître QUOIREZ, avocat au barreau de Meaux 3°) Monsieur Lionel X... 22, rue de la Belle Angevine 77230 DANMARTIN EN GOELLE

Source officielle
CC

soc

6137209fcd580146773ec89d

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Z..., Antonio, Goes, Ferre Maya demeurant Rua Joao Y... n° 12, 2750 Cascais, Portugal, 4 / M. José X..., demeurant ..., appartement 21, 18100 Vierzon, 5 / M.

Source officielle
CC

soc

6137222ccd580146773fad51

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GJ Distribution, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Saint-Réverend (Vendée), zone industrielle route de Goex

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f0a5b8cdc6046d47d539b7

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Après audition de Mme Clara GOENS, substitute du Procureur de la République, qui sollicite l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire.

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c889a9834ffd825fb67

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[G] [B] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 10] (19) [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Bertrand de Campredon de la Selarl Goethe Avocats, plaidant/postulant, avocat au barreau de Paris

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68f7137ccbf3d85a0c71ec30

Appel

18 octobre 2025

18 octobre 2025

OCTOBRE 2025 Nous, Sylvie RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, Dans l'affaire N° RG 25/01106 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOQH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2300932_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ORDONNE : Article 1er :Le docteur C E, anesthésiste réanimateur, élisant domicile au 155 rue Bertrand de Goth à Bordeaux (33800), est désigné en

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008129463

Admin. suprême

6 novembre 2002

6 novembre 2002

DES METIERS ET DES INDUSTRIES DE L'HOTELLERIE (UMIH), dont le siège est ..., et par le SYNDICAT NATIONAL DE LA RESTAURATION PUBLIQUE ORGANISEE (SNRPO), dont le siège est Immeuble Péricentre, rue Van-Gogh

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201221_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Il a alors été affecté, par un arrêté du 19 juillet 2021, au lycée Van Gogh d'Aubergenville (78).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2203494_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

A a été contrôlé par la BTA de Dammartin-en-Goele, le 9 octobre 2022 à 17h30, sur la route de Moussy traversant le territoire de la commune de Othis (Seine-et-Marne) et verbalisé pour

Source officielle
CC

civ3

6137223bcd580146773fb4c3

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

Pierre Y..., demeurant Cité Meyville à Goes, Oloron (Pyrénées-Atlantiques), en cassation de deux arrêts rendus les 12 octobre 1989 et 11 janvier 1990 par la cour d'appel de Pau (1re Chambre), au profit

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1130DEC001972792

Admin. suprême

30 novembre 1994

30 novembre 1994

   Le tableau "Le jardinier" de Vincent Van Gogh et ses vicissitudes        1.a   Période de 1954 à 1978        Par décret du 8 janvier

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-551652-553483

Admin. suprême

16 mai 2002

16 mai 2002

  4)     Goth c.

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

668839d8342d338c20d3124a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

le 05 Juillet 2024 DEMANDEURS Monsieur [W] [X] [B] [L] [Adresse 3] [Localité 4] Madame [S] [G] [D] [L] née [M] [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Maître Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éfense de leurs intérêts à l'occasion de la procédure engagéec/Gilbert Y

6253cb6cbd3db21cbdd8d708

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 08/ 14926 APPELANTES ASSOCIATION DE PREVOYANCE DU GROUPE MORNAY EUROPE APGME agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux 5/ 9 rue Van Gogh

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ebb

Appel

12 février 2016

12 février 2016

P 90016-77231 DAMMARTIN-EN-GOELLE CEDEX Représentée par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assistée sur l'audience par Me Catherine ROCK KUHN, avocat au

Source officielle