Le 24 janvier 2017 à 10h58, Mme C a accouché au centre hospitalier intercommunal André Grégoire.

Par la présente requête, la société Lamotte Constructeur demande au juge des référés précontractuels l'annulation de cette décision.

Le 9 septembre 2009, le dirigeant de la SAS AQUASURE a proposé à Grégoire X... un congé sans solde du 10 septembre au 30 novembre 2009 ; par courrier du 11 septembre 2009, Grégoire X... a refusé d'être

CONSTRUPAVAGE, dont le siège social est [Adresse 2] représentée et assistée par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par

DU 26 JUIN 1978, PORTANT PROMOTION DE MLLE DI GREGORIO JOCELYNE X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grégoire et Besson, société anonyme, dont

société Gregoire à payer à M.

REFERE DU 03 JUILLET 2024 ENTRE : DEMANDEUR suivant assignation du 12 avril 2024 Monsieur [S] [P] né le 04 juillet 1944 à [Localité 14] [Adresse 15] [Localité 14] représenté par Me Gregory

Grégory Y..., domicilié [...], contre le jugement rendu le 23 avril 2017 par le tribunal d'instance de Pontoise (contentieux des élections politiques), dans l'affaire le concernant ; Vu la communication

Grégoire, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; M.

N G, Mme D E épouse A et Mme I E épouse J, représentés par la SELARL cabinet Grégory Delhomme, demandent au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir : - la décision par laquelle le maire de

Anthony et Grégory Gandolphe, M. et Mme J et H B, M. et Mme Y et D C, M. et Mme X et O I, S W, la SCI La Lavandière et M.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 FEVRIER 2014 J.V N° 2014/ Rôle N° 12/06217 [R] [F] Compagnie GROUPAMA ASSURANCES C/ SAS GREGOIRE

: Attendu, selon la décision attaquée, que la société Bleu Azur a saisi la Chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes d'une contestation des honoraires de la société Georges Grégoire

. ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 13 mars 1996 par lequel la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté les conclusions de sa requête dirigées contre le jugement du

Le centre hospitalier André Grégoire fait valoir, d’une part, qu’à la suite ces courriers, M. D...

(avocats au barreau de PARIS, toque : L0010) et de Me Philippe LEFEVRE (avocat au barreau de LILLE) INTIMEE SAS GROUPE ALTAX [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée de Me Gregory

DS 4 K C/ [T] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume TATOUEIX Me Grégory PILLIARD de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD Décision déférée à la