En l’espèce, la société MARC HENRY ARCHITECTE, architecte de la copropriété, est intervenue en tant que en tant que maître d’œuvre des travaux litigieux.

HENRY, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [X] [XN] née le [Date naissance 3] 1969 à ROUMANIE, demeurant [Adresse 10] - [Localité 17] représentée par Me Laurence HENRY, avocat au barreau de MARSEILLE

DECIDE : Article 1er : La requête de la SAS Henry est rejetée.

Henry X... est gérant de la société civile immobilière X... (la SCI), dont le capital est réparti entre ce dernier, M.

HENRY SCHEIN FRANCE [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Pascale BOUGIER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB221 (POSTULANT) et par Me Alexis LEPAGE, avocat au barreau de TOURS

SAS BHP ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me François ILLOUZ, avocat au barreau de PARIS SAS PIERRE HENRY

: La SOCIETE S.A AIRCELLE ayant son siège : [Adresse 9] [Localité 6] assistée de Me CORDIER avocat plaidant pour la SCP SCHMILL LOMBREZ, avocat au barreau de PARIS toque : P 78 La SOCIÉTÉ HENRY

.-83740 LA CADIERE D'AZUR représentée par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me PLAS, avocat substituant Me Yves HENRY, avocat au barreau de LIMOGES Madame Solange Françoise Y.

LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE PASSALBONI, BLESSE AU COURS D'UNE BAIGNADE PAR L'HELICE DU BATEAU MANOEUVRE PAR LES EPOUX CELLARD, A ASSIGNE CES DERNIERS AINSI QUE HENRY

Vu la procédure suivante : La société civile immobilière (SCI) Henry a demandé au tribunal administratif d'Amiens de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles

l’Etat le versement à Me Henry de la somme de 1 100 euros.

conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 406 F-D Pourvoi n° W 08-42.831 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête formée par Me Hémery

L'Entreprise Henry Remonty Rénovation soutient avoir droit, au titre du premier trimestre 2015, à un crédit de TVA d'un montant de 22 194 euros.

Z..., PAR LES SOINS DU CABINET QUINEJURE, LEQUEL A PERCU SA COMMISSION ; QU'UN AUTRE INTERMEDIAIRE, THIEBE, FAISANT ETAT DE LA VIOLATION D'UN ENGAGEMENT SOUSCRIT PAR HENRY LE 5 FEVRIER 1969 ET COMPORTANT

Henry X... a été engagé par la SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (SNCF) comme agent d'exploitation.

procédure collective ou sur lesquelles cette procédure exerce une influence juridique ; Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué, la société Soules a passé avec la société Henry

Le 27 juin 2003, le GFA s'est opposé à l'unanimité (Jacques Henry était absent) à la demande de Jacques Henry.

Y... et la motocyclette d' Henry X... qui est décédé des suites de cet accident ; que son père et ses frères et soeurs (les consorts X...) ont assigné M.