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27 940 résultats pour « Isabelle CELLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

ère Josette X... épouse Y... l'assignation dirigéec/David Y

6253c8b7bd3db21cbdd860c5

Appel

30 avril 2002

30 avril 2002

./ Isabelle A... épouse Y...

Source officielle

Page 11 sur 1397

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

CELLIER DES BAS-ROCHES, PROST, Isabelle, JONNIER

SIREN 532653458GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

14/06/2011

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Procédures collectives

Le Cellier du Launay, JAILLANT, Christine, Isabelle, Nathalie

SIREN 498477132TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

27/01/2011

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Ventes et cessions

Cellier Saint-Vincent, GOESAERT, MULTON, Joris, Isabelle, Monique, MINIER

SIREN 528577463GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

10/12/2010

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Procédures collectives

CELLIER, Isabelle

SIREN 329597777TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Torelli Frédéric 1 bis rue René Grimaud 07200 AUBENAS

07/09/2010

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Procédures collectives

CELLIER, Isabelle

SIREN 329597777TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

03/07/2010

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100819

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

modalités définies par cette décision ; Attendu qu'après avoir constaté l'opposition de la mère depuis de nombreuses années à l'exercice du droit de visite et d'hébergement du père, les capacités de celui-ci

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c949bd3db21cbdd87d6a

Appel

5 octobre 2005

5 octobre 2005

SOCIALE ARRÊT DU 05 OCTOBRE 2005 APPELANTE : SA EDITIONS DE SAXE 20 rue Croix Barret 69358 LYON CEDEX 07 représentée par Maître Georges PARASTATIS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Mademoiselle Isabelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300749

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

Z... n'exploitera pas personnellement les parcelles ; que, par ailleurs, il n'apparaît pas que Madame Isabelle Z... exercerait une activité distincte de celle générée par l'EARL qui l'empêcherait de se

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c045

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

né le 10 avril 1958 à SAINT QUENTIN (02321) Agriculteur ... 02450 OISY Mademoiselle Isabelle Z... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89564

Appel

28 mars 2007

28 mars 2007

Au dernier état de la relation de travail, Isabelle X... occupait les fonctions d'aide-comptable.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00063

Cassation

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Par ailleurs, Isabelle X... qui est toujours classée au coefficient 155 depuis 2000 réclame l'attribution du coefficient 195 qui est celui d'adjoint au responsable de magasin.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6a1884eecdc6046d4746ad9e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

JUGEMENT DU 26 MAI 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Madame Mariette DUMAS, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Greffier, lors des débats et du délibéré Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a6b

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Ordonnance n° 23 --------------------------- 09 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00021 --------------------------- Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec80

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

Le 19 mai 2010 Mme Isabelle Y... a régulièrement interjeté appel du jugement du Conseil de prud'hommes.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10954

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

simplifiée, dont le siège est [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 5 février 2016 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ2

60794b589ba5988459c42c08

Cassation

5 janvier 1983

5 janvier 1983

INFIRMATIF ATTAQUE QUE LE JOURNAL LE MATIN DE PARIS EDITE PAR LA SOCIETE DU NOUVEAU QUOTIDIEN, A PUBLIE, DANS SON NUMERO DU 9 FEVRIER 1979, UN ARTICLE COMPORTANT LE PASSAGE SUIVANT : DIMANCHE DERNIER, ISABELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee97

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

ARRÊT DU 15/ 12/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 11/ 03572 Jugement (No 10/ 01616) rendu le 05 Avril 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ CG APPELANTE Madame Isabelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00922

Cassation

29 mars 2012

29 mars 2012

X... et d'une impossibilité de reclassement de Mme Isabelle X....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100675

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

C..., ès qualités, Isabelle Z..., M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00513

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

8°/ au syndicat départemental CFTC santé sociaux, dont le siège est [...]                                         , 9°/ à Mme Yolande Z..., domiciliée [...]                        , 10°/ à Mme Isabelle

Source officielle
CC

cr

6079a8e89ba5988459c4f2c4

Cassation

12 septembre 2006

12 septembre 2006

de 5 000 euros en réparation du préjudice moral ; que, pour Sandrine E..., celle-ci a dû effectuer des dépenses pour achever le chalet pour un montant de 38 912,25 euros ; qu'elle a payé des acomptes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00306

Cassation

18 février 2015

18 février 2015

Elle avait les clefs de l'entreprise et y venait quand elle voulait » ; que Monsieur Xavier B..., gérant, atteste : « je travaille avec Madame A... depuis presque quatre ans ; celle-ci a une conduite et

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CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d917

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

DU 03/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 03586 Jugement (No09/ 2710) rendu le 26 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : MZ/ VV APPELANTE Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd6d

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

G : 11/ 07433 Mme Isabelle Marie Madeleine X...épouse Y... C/ Mme Julie Magali X...épouse Z...

Source officielle