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265 résultats pour « Jacques DEMAY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e8b90dcdc6046d4720a4aa

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Me Martine CHOLAY [Adresse 32] et par Me Amandine NAUD [Adresse 33] SNC Cook 4 activités [Adresse 34] comparant par Me Julie GOMEZ [Adresse 35] SAS [Localité 3] [Adresse 36] comparant par Me Nicole DELAY

Source officielle

Page 11 sur 14

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TJ

Chambre des référés

686828744965b5d9df31c142

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

FMB REALISE dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Maître Merabi MURGULIA de la SELARL KHIASMA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0349 CABINET D’ARCHITECTES JACQUES

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68f1d5c50b565ec7590f7cc1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

CABINET REMY LE BONNOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0299 INTIMEES : SASU SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION SERF [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par la SCP JACQUES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88870

Appel

2 juin 2006

2 juin 2006

SPAPA 66 rue Jean-Jacques Rousseau 94858 IVRY SUR SEINE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 5/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c287

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

.- ROSENFELD V., avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Valérie DEMEY, avocat au barreau de MARSEILLE S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c851

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

.- ROSENFELD V., avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Valérie DEMEY, avocat au barreau de MARSEILLE S. A.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b16347b9f94e984650cac3

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

20], inscrite au RCS de Marseille sous le numéro494 325 509 et dont le siège social est sis [Adresse 31], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Mathieu JACQUIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9c7

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

vérifiés par rapport aux prévisions de Mr X..., aboutissant, pour les interventions prévues, à un total de 718 756,17 € pour les prévisions de Mr Charles X... et de 1 155 368,96 € pour celles de Mr Jacques

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0520JUD002125793

Admin. suprême

20 mai 1998

20 mai 1998

Assouline, Mr   Stéphane Aszerman, Mr   Alexandre Athea, Mr Michel Athouel, Mr Jean-Jacques Avrane, Mr   Alain Batarec, Mr Richard Benichou, Mr Laurent Bennaim, Mr Gabriel Benzaquen, Mr

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63d229f19b3c8605deec1e5b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[Y]: la société DMBP cite les sociétés Peinture lyonnaise, ERB, Jacques Menuiserie, Docterre, SFIC Clermont ; - la société a dû gérer en interne les devis et commandes de clients négligés par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6031dd293dc473b1052cedfe

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

Représentée par Me Jacques Y... de la SCP JACQUES Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300696

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Jacques, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Tradi art construction, de la SCP Boulloche, avocat de la société GFLBI, après débats en l'audience publique

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_20DA01270_20230817

Admin. Appel

17 août 2023

17 août 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Entreprise Jacques Delens, agissant en sa qualité de mandataire du groupement solidaire formé avec la société Derthe, ainsi

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1127DEC002125793

Admin. suprême

27 novembre 1995

27 novembre 1995

   Monsieur Jacques BRAY, né le 29 octobre 1955 à Saint Mande, de nationalité française, demeurant à Paris (15).   22.

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CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d7e

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

.-87000 LIMOGES représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat au barreau de LIMOGES SCI ATHENA 46 bis Cours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc46bd3db21cbdd8fa8b

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

S AXA FRANCE ASSURANCES Prise en la personne de son représentant légal 26, Rue Drouot 75009 PARIS ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Claudine LANFRANCHI,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300283

Cassation

14 mai 2020

14 mai 2020

Jacques, Bech, Boyer, conseillers, Mmes Guillaudier, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87bfe

Appel

27 octobre 2005

27 octobre 2005

Essentiellement, les appelantes s'appuient sur le rapport d'expertise de Monsieur Jacques LE Z... ayant reconstitué l'accident et démontrant que le choc sur la victime était inéluctable, inscrit dans les

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CA

8ème chambre

6620b8c4bd6a8f00086ab901

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Michel REYNAUD, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6973999ccdc6046d476fd11c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Bénédicte DE VIVIE, Conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques

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