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6 208 résultats pour « Jean Robert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section C

66ff85c0a4ff9ec259c097cc

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

NEE [K] née le 20 Mars 1947 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Gabriel CHAMPION de la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jean-robert

Source officielle

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Annonces BODACC6 498 résultats

Journal officiel
Radiations

VERNEAU, Cédric, Jean-Robert, VERNEAU

SIREN 101564938Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

02/08/2026

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Créations

Dermy, Walter Robert Jean-Luc

SIREN 887607075Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

31/07/2026

Voir →

Procédures collectives

ROBERT, Teddy, Jean-Alain, ROBERT (EI)

SIREN 509905857Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

31/07/2026

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Radiations

CHETCUTI, Hugo, Robert, Jean-Claude

SIREN 880205117Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

31/07/2026

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Immatriculations

LASSAGNE, Sébastien, Jean Claude, Robert

SIREN 791970692Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

28/07/2026

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CC

civ1

60794cde9ba5988459c47510

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Jean-René, Robert et Michel A... ; Sur le moyen unique du pourvoi : Attendu que Claude A... est décédé, le 12 décembre 1987, laissant pour lui succéder sa veuve Mme Josette Y..., donataire de l'usufruit

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64c0b90ca67f3dd969e5506b

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00402 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJVA-11 Monsieur [G] [R] Représentant : Me Jean-Emmanuel ROBERT, avocat au barreau de REIMS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8caf2

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Prévenu, appelant, libre, comparant Assisté de Maître DUHAMEL Jean-Robert, avocat au barreau de DOUAI et de Mme D... représentant l'association tutélaire du Nord.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101300

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Y..., alors jeune avocat, a constitué avec MM.

Source officielle
TCOM

Délibéré Référés

69ef5690cdc6046d47b5b971

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

DEMANDEUR, SAS SMV [Adresse 1] 26380 PEYRINS Numéro d'identification SIREN : 943 372 292 Représentée par la SELARL FAYOL AVOCATS au barreau de VALENCE ayant pour correspondant Me Jean-Louis ROBERT avocat

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Ramon, Jean, Robert KP..., demeurant à Paris (7e), ..., 19°/ M. Robert, Marie, Louis DW..., demeurant à Chalons-sur-Marne (Marne), ..., 20°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93629

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Jean-Christophe Paul Né le 20 janvier 1966 à CASTELNAUDARY, fils de D... Jean et de A...

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

68f6a5ddf444f3ad06a62f62

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

24/06326 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MC47 N° Copie délivrée à la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL IN KREMENA MLADENOVA– AVOCATS ASSOCIES Me Jean-baptiste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2400034_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Pierre Daniel, Jean-Luc, Jean-Marie, Robert Bruno, Thierry Marcel, Johnny et Dylan B et Mme F B et à l'architecte des Bâtiments de France.

Source officielle
CC

civ1

61372343cd58014677407837

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

Jean Henri Y..., demeurant ..., 3 / de M. Robert, Jean-Marie Y..., demeurant ..., 4 / de M. Frédéric, Jean-Marie Y..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0531JUD005984200

Admin. suprême

31 mai 2005

31 mai 2005

    Le requérant est représenté par M e   Jean-Robert Nguyen Phung, avocat à Montpellier.

Source officielle
TJ

CH3 JAF Gracieux

6a0e357ccdc6046d475ddbbb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[V] [Y] [L] tendant à ce que soit prononcée à son profit l'adoption simple de [K] [T] [W] fille de son épouse, Vu le consentement de Mme [K] [T] [W] à son adoption simple par acte dressé par Maître Jean-François

Source officielle
CC

civ1

61372263cd580146773fc89d

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

Jean Y..., demeurant Hameau du Gal, Domaine des Tilleuls à Gremonville (Seine-maritime), 2 / M.

Source officielle
?

AN

CONSTIT:CONSTEXT000050315746

constitutionnel

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Décision 2024-6309 AN - 27 septembre 2024 - A.N., Haute-Corse (2e circ.), Mme Marie-Louise ROBERT et M. Jean Hugues ROBERT - Rejet

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65336b03bb40ec8318f31d20

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

rectification d'une erreur matérielle [F] [D] épouse [K] née le 16 Décembre 1955 à MONTBRISON (42600) GAEC DES TROIS FERMES Lieudit 'Les Belles Dents 42600 SAVIGNEUX EN FOREZ représentée par Me Jean-louis

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100684

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

FF..., Daniel Henry Z..., Jean-Pierre D..., Robert Jack II..., JJ... H..., Robert I... J..., Francis Philippe MM... L..., Johnnie OO... L..., Alphonse QQ... L..., Ernest L..., Clet V... SS... U...

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421eed

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

Jean, - O... Jean, - P... Robert, - Q... Nicole, - R... Christian, - T... Jean-Baptiste, - U... Michel, - V... Edouard, - V... Marcelle, - XW... Raymond, - XX... André, - XX...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43e12cdc6046d472e28f7

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON, toque : 505 INTIMEE : Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-louis

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1975:118

CJUE

30 septembre 1975

30 septembre 1975

#Procureur Général at the Cour d'Appel Bordeaux v Robert Jean Arnaud and others.#References for a preliminary ruling: Cour d'appel de Bordeaux - France.#Presumption of over-alcoholization of wine.

Source officielle