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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff3
4 janvier 2012
4 janvier 2012
NUANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal 3 rue Henri Matisse 79000 NIORT représentée par la SCP NARRAT PEYTAVI (avocats au barreau de PARIS) assistée de Me Jean Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd87200
9 novembre 2004
9 novembre 2004
DU 09 Novembre 2004 ------------------------- C.C/S.B CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SAINT ETIENNE C/ Jean-Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f68
29 janvier 2015
29 janvier 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008186665
9 février 2004
9 février 2004
Jean-Paul O, demeurant ... ; M. Pierre M, demeurant ... ; M. Gilles N, demeurant ... ; M. Gérard E, demeurant ... ; M. Christophe L, demeurant ... ; M. Angélo H, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad57
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Marie Jeanne Y... épouse X... C / S. A.
Source officielleaudience ordinaire
69e2dd20cdc6046d47a31045
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CHADOURNE Jean-Marc, cogérant, assisté de Maître HAWADIER, Avocat au Barreau de Draguignan.
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c288
12 décembre 1990
12 décembre 1990
Christophe, X...
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f15c2cfc5a084ac8e1
9 avril 2024
9 avril 2024
Portalis DBVM-V-B7G-LNN5 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY Me Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a74
6 décembre 2005
6 décembre 2005
Jean E... Christine F... épouse E... Jacques G... Christine H... épouse G... Jean Claude I... Jocelyne Marie J... épouse I... SA HLM CARPI etc.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87619
20 juin 2005
20 juin 2005
./ Jean-Pierre A..., S.A.R.L.
Source officiellesoc
61372199cd580146773f518d
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Guy G..., demeurant à Miramas (Bouches-du-Rhône), ..., 11°/ M. Henri H..., demeurant Les Freydières, Soyons (Ardèche), 12°/ M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2204481_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Article 8 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune d'Istres et à Métropole Aix-Marseille-Provence, à Paul Garcin, Jérôme Garcin, Marie Rom Bourg, Christophe Ojeda, Véronique Beltra, Annie
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603289ee73fdc6bd82e764d5
12 janvier 2018
12 janvier 2018
INTIMÉES SA FONCIERE DEVELOPPEMENT LOGEMENTS prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 552 043 481 ayant son siège au [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean-christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f3
15 septembre 2016
15 septembre 2016
C/ Michel Y..., Christophe Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ
Source officielleQuatrième Chambre
66883e89342d338c20d39e2f
5 juillet 2024
5 juillet 2024
de l’ASSOCIATION LE GUE & PICOT D’ALIGNY, avocats au barreau de PARIS Copie exécutoire à Me Marie-laure ABELLA, Maître Olivier ROUAULT, Me Céline BORREL, Me Christophe DEBRAY, Maître Jean-christophe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10470
4 mai 2017
4 mai 2017
Christophe KK..., domicilié [...] , 51°/ à Mme Stéphanie LL..., domiciliée [...] , 52°/ à M.
Source officiellesoc
6137236fcd58014677409b84
2 février 2000
2 février 2000
Jean-Claude YY..., demeurant La Condriloire, chemin des Plantiers, 30220 Aigues-Mortes, 56 / Sur le pourvoi n° J 98-44.537 formé par M.
Source officiellecomm
613723e2cd5801467740f66d
2 juillet 2002
2 juillet 2002
Pierre Maillach, demeurant 5, rue Jean Bullant, 66000 Perpignan, 9 / de M. Hubert Guy, demeurant 11, rue Léonce, 21121 Fontaine les Dijon, 10 / de M.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d8c16dcdc6046d47bfc42c
9 avril 2026
9 avril 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 07/04/2026 devant Monsieur Laurent LESDOS, président, Monsieur Jean POUJADE, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Monsieur Christian SIMON
Source officiellesoc
6137247bcd58014677415d96
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Guy Dupont, demeurant 5, rue des Cèdres, 87280 Limoges, 26 / de M.
Source officiellePage 11 sur 21