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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
668440a58bcff606d9c4165b
1 juillet 2024
Par Eric RUELLE, Président du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
67f414124e0040aa3735c51d
7 avril 2025
Par Emmanuelle PERREUX, Présidente du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
2e chambre civile
6711fad07603bf88a1884899
17 octobre 2024
MONPELLIER N° RG 23/15305 (jonction avec le n° RG 23/6165) APPELANTS : Monsieur [V] [F] né le 21 Avril 1969 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Karine
Cour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b8
16 avril 2015
Il est tout aussi établi que Mme Michèle Y... et M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193
3 octobre 2018
Karim T..., domicilié [...] , 213°/ à M. UU... PPPPPPP..., domicilié [...] , 214°/ à M.
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021996083
17 mars 2010
Alain L, demeurant ..., Mme Karine O, demeurant ..., M. Christian C, demeurant ..., Mme Pascale D, demeurant ..., M. Daniel B, demeurant ..., M.
Chambre 4-5
669a018bbf9da27f384b0cda
18 juillet 2024
Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du Code de Procédure Civile) Nous, Michelle
6253cdb3bd3db21cbdd94308
29 novembre 2018
Représentant : Me Huguette C..., avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Karen G..., avocat au barreau de TOULON Mme D... E... Représentant : Me Huguette C..., avocat au barreau de TOULON M.
PPP Contentieux général
6658bf656ef03ef1fcfe6d9b
12 avril 2024
DOMOFRANCE C/ [P] [H] [J], [Adresse 7] - Expéditions délivrées à Me RAFFY Me BEUVAIN - FE délivrée à Me RAFFY Le 12/04/2024 Avocats : Me Sabrina BEUVAIN la SELARL [Localité 10] RAFFY - MICHEL
6253cd16bd3db21cbdd923ba
11 mai 2015
RG N : 15/ 00005 AFFAIRE : Mme Karine X... M. Mohamed Y...
1ère Chambre
695f656ccdc6046d47979bee
7 janvier 2026
DEBARD AUTOMOBILES inscrite au RCS d'[Localité 5] sous le n° 407 957 687 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Jean-Mmichel GALLARDO, avocat au barreau de PAU APPELANTE ET :
Référés
686d744fa2273490db10c062
3 juillet 2025
VERDOT ET AUTRES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0008 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président
6253cc77bd3db21cbdd902e1
22 février 2013
prononcé par mise à disposition au greffe le 22 Février 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 25 Janvier 2013 et du délibéré : Madame Karine
6253cc91bd3db21cbdd90873
5 juillet 2013
Arrêt prononcé par mise à disposition au greffe le 05 Juillet 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 07 Juin 2013 et du délibéré : Madame Karine
CTX Protection sociale
686d744aa2273490db10bf80
8 juillet 2025
N° RG 22/01049 - N° Portalis DB3R-W-B7G-XUOJ N° Minute : 25/00881 AFFAIRE Société [6] C/ [3] Copies délivrées le : DEMANDERESSE Société [6] [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Michel
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460150.20220624
24 juin 2022
Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat
ECLI:FR:CECHS:2022:459600.20220624
Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de
ECLI:FR:CECHS:2022:466284.20221209
9 décembre 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2023:470277.20231018
18 octobre 2023
le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Karin
ECLI:FR:CECHS:2023:470911.20230718
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor
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