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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110577

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de la société Laboratoire d'analyses de biologie médicale alphabiologie, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110723

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [M], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110720

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP L.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C110282

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseillère, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société [N] [O] [N] [F] & associés (RBRM & associés), représentée par

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60376180d717de3ec36724c1

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

et qui n'a pas été assignée en appel incident provoqué par la société Kero, - la SCI Viviane qui a été mise hors de cause et qui n'a pas été assignée en appel incident provoqué par la société Kero,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6033618799c14d1285657bc8

Appel

27 juin 2017

27 juin 2017

La société KERES TECHNOLOGIES déclare qu'à ce jour, la dette de salaire est soldée.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA03235_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Par un mémoire en réplique, enregistré le 1er février 2023, la société Kerry maintient ses conclusions par les mêmes moyens.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301358

Cassation

15 novembre 2011

15 novembre 2011

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Kerry s'est pourvue en cassation contre l'ordonnance du juge de l'expropriation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c13deacdc6046d47a64d7d

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

De nouvelles discussions interviendront pour convenir avec la Société KERR de la prochaine destination du blé.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA00262_20250918

Admin. Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

néerlandais Kerry Group BV, elle-même filiale de la société de droit irlandais Kerry Group Plc et, d'autre part, la société de droit irlandais KGSI, qui est détenue indirectement par la société Kerry

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03231_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Par un arrêt du 29 avril 2010, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel de la société Kerry contre ce jugement.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

669aaeb030bd4f0c3f6b2fd4

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

KERENE. La S.C.I.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007633117

Admin. suprême

3 juin 1992

3 juin 1992

le ministre demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 26 septembre 1985 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a déchargé la société à responsabilité limitée Max Kettner

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008240099

Admin. suprême

26 juillet 2006

26 juillet 2006

Vu la requête, enregistrée le 8 juin 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE KERRY, dont le siège est chez Acanthe Développement 2, rue Bassano à Paris (75016),

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008240043

Admin. suprême

10 juillet 2006

10 juillet 2006

Article 2 : L'Etat versera à la SOCIETE KERAN la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd9473b

Appel

4 septembre 2019

4 septembre 2019

représenté par Me Cécile Kerner, avocat au barreau de Montargis Madame S... W... [...]

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110853

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Caisse d'épargne et de prévoyance Bretagne Pays-de-Loire, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110747

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110406

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110423

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. et Mme [E], de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société compagnie

Source officielle

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