Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6 (Etrangers)
688c4f1029d40d57a3e55307
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 31 Juillet 2025 à 14h35, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Eulalie LEPINAY, conseil de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2503693_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
de l’Etat, de mettre à la charge de l’Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Leonard.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01803_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Renaud Thielé, rapporteur, - et les observations de Me Léonard pour M. B, présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellesoc
613720f2cd580146773efb26
11 mai 1989
11 mai 1989
Raymond, demeurant Les Broues, à Saint-Claud (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1985 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société LEONARD, dont le siège
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00642_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2023, Mme B, représentée par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 16 janvier 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleChambre 2 A
69d744f7cdc6046d479c930b
7 avril 2026
7 avril 2026
[Adresse 1] Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR S.A.
Source officiellecr
6079a8829ba5988459c4dad9
23 février 1965
23 février 1965
PREVENTION ; QU'EN EFFET, DIT L'ARRET ATTAQUE, LE FAUX QUE CONSTITUE LA LETTRE SUSVISEE DU 9 SEPTEMBRE TENDAIT A ETABLIR, PAR UNE PREUVE ECRITE, LA CONVENTION SIMPLEMENT VERBALE INTERVENUE ENTRE LEONARD
Source officielle7ème chambre 1ère section
678aad515289c7662ca2c533
7 janvier 2025
7 janvier 2025
72000 LE MANS représentée par Me Véronique GACHE GENET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0950 Société SMABTP, en qualité d’assureur de LINEA BTP, de COTEC, d’ENTREPRISE ALVES et de SAINT LEONARD
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107066_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
dernier état de ses écritures, d'annuler le titre exécutoire émis à son encontre le 24 juillet 2021 pour le recouvrement de la somme de 250 euros faisant suite à un abandon de déchets constaté rue Leonard
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301508
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Léonard X...et ses trois filles, Jacqueline, Gilberte et Odile X...; que M.
Source officielleChambre 2 A
69d744f9cdc6046d479c931f
7 avril 2026
7 avril 2026
[I] [R] Représenté par Me Valérie SPIESER de la SELARL V² AVOCATS, avocat au barreau de COLMAR Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentée par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau
Source officiellecr
613725accd5801467741faf2
29 mai 1996
29 mai 1996
Léonard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 13 novembre 1995, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamné, pour outrage à personnes dépositaires de
Source officielle1ère Chambre Civile
67eef94cb848dd6814c669c5
3 avril 2025
3 avril 2025
Copie ❑ exécutoire ❑ certifiée conforme délivrée le à Me Camille ALLIEZ Maître [U] FAVRE DE [I] de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI Maître [Localité 6] LEONARD de la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301015
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Léonard X... s'est pourvu en cassation contre l'ordonnance du juge de l'expropriation du département de la Réunion du 30 mai 2013, portant transfert de propriété au profit de la Société d'équipement du
Source officiellecomm
613723e7cd5801467740faf8
25 juin 2002
25 juin 2002
Gérard Z..., pris en sa qualité d'administrateur provisoire et de commissaire à l'exécution du plan de la société Clinique Léonard de Vinci, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1999
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
678b4540fc3c89482d4f20c0
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 17 Janvier 2025 à 15h32, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Eulalie LEPINAY, conseil de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2009335_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
B est entré en collision avec un autre véhicule alors qu'il s'engageait sur l'avenue Léonard de Vinci à Digne-les-Bains.
Source officielleJUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2100895_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
réparation des préjudices subis par son enfant en raison d'un défaut de surveillance adaptée lors d'une récréation du 2 février 2021 pendant laquelle il a été agressé par un autre élève du collège Leonard
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2309319_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Le 11 octobre 2023, Mme B a demandé au maire de la commune de Bouvines d'inscrire A au sein de l'école maternelle Léonard de Vinci située sur le territoire de la commune.
Source officielleChambre sociale 4-1
69e1bf35cdc6046d47877206
16 avril 2026
16 avril 2026
***************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [P] [S] né le 18 mai 1963 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Carine LERENARD
Source officiellePage 11 sur 99
KRISMANA, Lepinard, Michel Gérard
21/08/2026
Voir →
LEPINARD, Loïc, Denis
28/07/2026
Voir →
Lepinard, Heloise
27/08/2025
Voir →
LEPINARD
18/08/2025
Voir →
LEPINARD, Yohann
03/07/2025
Voir →