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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre commerciale
679481580175ed452fca5934
24 janvier 2025
Yan MAITRAL, Conseiller Madame Agnès VAREILLES, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des débats et Mme Isabelle DELOR , Greffière, lors du prononcé de la décision
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496493.20250307
7 mars 2025
Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
soc
613721bfcd580146773f6d1e
26 novembre 1992
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société française des Nouvelles Galeries réunies, dont le siège social est à Paris (3ème), ... ayant magasin à Saint-Laurent
2e Chambre
6035dede95087b454bd27219
11 février 2016
de cartes vitales puis à la vente de terminaux bancaires.
11ème chambre
DTA_2304079_20250225
25 février 2025
Marias, premier conseiller, - Mme Caldoncelli-Vidal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2025.
6ème Chambre
DTA_2510209_20251223
23 décembre 2025
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2025. La rapporteure, E.
DTA_2300292_20250318
18 mars 2025
C, représenté par Me Laurent, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 novembre 2022 par lequel le président de la région Auvergne Rhône-Alpes a refusé de reconnaître l'imputabilité au service
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-229295
6 novembre 2023
la peine ou la durée de la peine restant à subir, et pour une durée qui n’a pas à être déterminée, pour les condamnés dont il est établi qu’ils sont atteints d’une pathologie engageant le pronostic vital
Cour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f24
15 janvier 2014
Laurent Hervé André X...
6253c905bd3db21cbdd8709a
5 mai 2004
LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Mars 2004 ARRÊT : Réputé contradictoire, prononcé par Madame Marie-Gabrielle LAURENT
6253c911bd3db21cbdd87239
6253cd03bd3db21cbdd9203e
19 février 2015
Serge BERTHET, Conseiller Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 26
6253cd05bd3db21cbdd92096
26 février 2015
Serge BERTHET, Conseiller, Mme Christine JEAN, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
6253cc3bbd3db21cbdd8f8f1
26 avril 2012
Nous, Jean-Gabriel FILHOUSE, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Véronique LAURENT VICAL, Greffier, présente lors des débats tenus le cinq Avril deux mille douze et du prononcé, Vu la procédure en
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04091
27 juillet 2016
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept juillet deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT
2ème chambre section A
6274bce42799a9057d5dd1a3
5 mai 2022
Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel GREFFIER : Mme Véronique Laurent-Vical, greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 28 février
1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01165_20220412
12 avril 2022
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 23 mars et 23 octobre 2020, ce dernier n'ayant pas été communiqué, M. et Mme A, représentés par Me Laurent, demandent
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f0
10 mai 2011
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 08 Mars 2011, où l'affaire a été mise en
2ème chambre section C
6789f568b7cff8efb73576d1
16 janvier 2025
IZOU, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 04 Novembre 2024, où l'affaire a été
1ère Chambre A
6709784006866c0645d40a72
10 octobre 2024
EDILE CONSTRUCTION ORDONNANCE Ordonnance de la Mise en Etat rendue le dix Octobre deux mil vingt quatre par Laurent BEN KEMOUN, Juge de la Mise en Etat du Tribunal, assisté de Tiphaine MONTAUBAN,
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