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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
643e35d983146e04f531ec82
17 avril 2023
17 avril 2023
Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Décembre 2020 -TJ de PARIS RG n° 15/00612 APPELANTS Monsieur [ZB] [JP] [Adresse 19] [Localité 13] Représenté par Me Hélène FERON-POLONI de la SCP LECOQ
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9241f
20 mai 2015
20 mai 2015
Philippe X..., décédé née le 06 Mars 1946 ... ... 20600 BASTIA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Juliette MILLOT, avocat au barreau
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:470800.20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En premier lieu, il ressort des énonciations non contestées de l'arrêt attaqué que les leçons de danse à raison desquelles M.
Source officiellecomm
613722becd58014677400e31
7 janvier 1997
7 janvier 1997
des Impôts, Ministère du Budget, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 octobre 1994 par le tribunal de grande instance d'Angers (1e chambre), au profit de les Etablissements Bouyer Leroux
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bd2
16 octobre 2013
16 octobre 2013
née le 27 Décembre 1936 ... 59240 DUNKERQUE assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, substitué Me Fabienne MICHELET, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9318b
20 avril 2016
20 avril 2016
née le 30 Avril 1932 ... 20239 MURATO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Juliette MILLOT, avocat au barreau de PARIS, Me Romain
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C202139
17 décembre 2009
17 décembre 2009
directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 8 octobre 2008), qu'ayant exercé son activité professionnelle au sein de la société Leroux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300659
26 mai 2010
26 mai 2010
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Lecoq du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dc08a85971c3ac20096
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[H] a fait réaliser un diagnostic panne par le garage Leroux Brochard.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:446348.20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
préparation en loge pendant huit heures et une leçon après une préparation libre en vingt-quatre heures. / Les leçons après préparation en loge durent une demi-heure et peuvent, sur décision du jury prise
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307347_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
A B, représenté par Me Lecour, demande l'annulation de la décision attaquée.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2506348_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
B A, représenté par Me Lecour, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 21 février 2024 par laquelle la commission de médiation des Hauts-de-Seine a rejeté son recours amiable tendant
Source officielleChambre 5/Section 1
677ec9f2b01eea4cf01a28a0
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MINUTE : 25/00037 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE [Localité 9] VILLAGE SISE [Adresse 1] ET [Adresse 3] ET [Adresse 4] [Localité 9], représenté par son syndic la FONCIA CHADEFAUX LECOQ
Source officiellecomm
613723facd58014677410adf
5 février 2002
5 février 2002
(Polynésie française), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1998 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre civile), au profit de la société Leroux et Lotz naval, devenue Saint-Malo naval, société
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c30
18 octobre 2013
18 octobre 2013
Leelou X...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2207427_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2022, Mme A B doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la note de 00/20 qu'elle a obtenu à l'épreuve de leçon du 3ème
Source officielleChambre 1/Section 5
6696412ef5112d8edd057bce
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Régulièrement assignée, la société FONCIA CHADEFAUX LECOQ n'a pas comparu.
Source officielleciv1
607943449ba5988459c41c8c
16 décembre 1975
16 décembre 1975
EST DECEDE LE 15 MARS 1964, LAISSANT SA VEUVE COMMUNE EN BIENS ET QUATRE ENFANTS, PHILIPPE, COLETTE, EPOUSE FRIER, CECILE, EPOUSE GONDRAND ET MARGUERITE, ALORS EPOUSE LECOLE; QUE L'ACTIF DE LA COMMUNAUTE
Source officielleChambre Civile
65b366451d7564000872e0b1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
des travaux sur le domaine public qui, s'il existait une fuite sur cette partie n'aurait aucune conséquence sur la consommation privée de la SCI LECO ; que de fait, la SCI LECO qui n'a fait constater
Source officielle1/2/2 nationalité B
69d019bacdc6046d47063deb
3 avril 2026
3 avril 2026
/501039 du 20/09/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) DEFENDERESSE LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Parquet 01 Nationalités [Adresse 3] [Localité 3] Madame Emilie LEDOUX
Source officiellePage 11 sur 352