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423 résultats pour « Lenglen »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

65a97fb019a7f19a7830caba

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

social est situé [Adresse 8], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître François AJE de l'AARPI ALL PARTNERS-AJE LENGLEN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65aa229ea34ad1000858188c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

qualité au siège social [Adresse 10] - [Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et pour avocat plaidant Me Myriam LENGLEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab67

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

SAINT- HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me FABRE GUEUGNOT SAVARY, avocat CPAM DE ST NAZAIRE, régulièrement assignée à personne habilitée n' ayant pas constitué avoué 28 Avenue Suzanne Lenglen

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

6866df22d33109fd079b44e7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

juridictionnelle de [Localité 16]) DEFENDEUR : Monsieur [K], [F] [R] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Maître Astrid LENGLIN

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

6866df22d33109fd079b44ec

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MIL VINGT CINQ DEMANDEUR : Monsieur [E] [N] né le [Date naissance 4] 1977 à [Localité 11] de nationalité Française Profession : Informaticien [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Maître Astrid LENGLIN

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

689acc188a5703d75a6685a5

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [P] [N] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Astrid LENGLIN

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68dec3d86af9fd1f8094dfbd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copies certifiées conformes : Me Alexis LEGENS #E1933Me Béatrice MOREAU-MARGOTIN #R156M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-214795

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Tamás NÉMETH AND 9 OTHER APPLICATIONS 14/05/2020 55780/19+ László GALAMBOS AND 9 OTHER APPLICATIONS 19/11/2020 55158/16 Magdolna SAVELLONI AND 9 OTHER APPLICATIONS 13/12/2018 49233/19+ Nándor György LENGYEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8e5

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

représentée par Me Valérie SCETBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P 346 substitué par Me HUBERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P.173 INTIMÉE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VA LENCIENNES

Source officielle
CA

1ère ch. civile

626b8189d1fb03057d9a52a6

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

de la Selarl GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen Société AMLIN INSURANCE SE Koning Albert II - Iaan 37 1030 BRUSSEL (Belgique) représentée et assistée par Me Catherine LETRAY de la Scp LENGLET

Source officielle
CA

1ère ch. civile

626b8189d1fb03057d9a52a8

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

de la Selarl GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen Société AMLIN INSURANCE SE Koning Albert II - Iaan 37 1030 BRUSSEL (Belgique) représentée et assistée par Me Catherine LETRAY de la Scp LENGLET

Source officielle
CA

1ère ch. civile

626b8189d1fb03057d9a52ac

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

ABSIRE de la Selarl DAMC, avocat au barreau de Rouen Société AMLIN INSURANCE SE Koning Albert II - Iaan 37 1030 BRUSSEL (Belgique) représentée et assistée par Me Catherine LETRAY de la Scp LENGLET

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2301145_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Par deux mémoires en défense enregistrés les 25 avril et 1er août 2024, la commune de Saint-Pierre-des-Fleurs, représentée par la SCP Lenglet Malbesin et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2301146_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Par deux mémoires en défense enregistrés les 25 avril et 1er août 2024, la commune de Saint-Pierre-des-Fleurs, représentée par la SCP Lenglet Malbesin et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

686d76a0a2273490db10c6a4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Monsieur [A] [J] [I] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 19] de nationalité Française Profession : Enseignant [Adresse 17] [Adresse 11] [Adresse 16] [Localité 10] représenté par Maître Astrid LENGLIN

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2200576_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Par un mémoire enregistré le 16 décembre 2022, la commune de Bourg-Achard, représentée par Me Malbesin, membre associé de la SCP Lenglet Malbesin et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2500992_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 août 2025, la société For & Tec, représentée par la SCP Lenglet-Malbesin et Associés, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge des

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

65b36e8e8c0355000835f7db

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

RG : 19/02168 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Mandine BLONDIN, avocat au barreau de VERSAILLES Me François AJE de l'AARPI ALL PARTNERS-AJE LENGLEN

Source officielle
TJ

Service des référés

68dd7256548223b2c7ab3d47

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Française de Tennis a conclu le 10 juillet 2020 un contrat de conception réalisation avec un groupement momentané d'entreprises portant sur la réalisation d'une couverture pour le court [Localité 37] Lenglen

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110289

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Caligrammes, sous le format d'un beau livre comptant 175 pages ; qu'étant précisé que la 4ème page de couverture indique que "ce livre n'est pas un ouvrage de plus sur les Mousquetaires et la divine Suzanne Lenglen

Source officielle

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